Brother ADS-2100e Guide De Sécurité page 13

cv_ads2100e_fre_psg_ld1107001_0.book Page 47 Tuesday, February 21, 2017 6:36 PM
Guide de sécurité du produit
Remarques sur la licence Open Source
Ce produit inclut un logiciel Open Source.
Visitez le Brother Solutions Center à l'adresse support.brother.com pour consulter les
remarques sur la licence Open Source.
Service clientèle de Brother
Service clientèle
Consultez le site www.brother.com pour obtenir les coordonnées de votre représentant Brother
local.
Localisation des centres de maintenance
Contactez votre bureau Brother local pour obtenir des informations sur les centres de
maintenance en Europe. Pour obtenir l'adresse et le numéro de téléphone des bureaux
européens, consultez www.brother.com et sélectionnez votre pays.
Utilisation illicite d'un dispositif de numérisation
Il est illégal d'effectuer des reproductions de certains éléments ou documents dans l'intention
de commettre une fraude. Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de documents
dont la reproduction peut s'avérer illégale. En cas de doute relatif à un élément ou document
spécifique, nous vous suggérons de consulter votre conseiller juridique et/ou les autorités
compétentes :
Billets de banque
Obligations et reconnaissances de dette
Certificats de dépôt
Documents de conscription ou de service dans les forces armées
Passeports
Timbres-poste (oblitérés ou non)
Documents d'immigration
Documents d'aide sociale
Chèques ou traites tirés par des agences gouvernementales
Badges ou insignes d'identification
La copie d'œuvres protégées par des droits d'auteur est illégale, à l'exception d'une « utilisation
raisonnable » de parties de ces œuvres. La réalisation de plusieurs copies indiquerait un usage
abusif. Les œuvres d'art sont considérées comme des œuvres protégées par des droits
d'auteur.
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