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15.3 LE LOGICIEL ET LE GUIDE DE L'UTILISATEUR SONT LIVRÉS
'TELS QUELS' SANS GARANTIE AUCUNE, EXPLICITE OU
IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL OU LE GUIDE
DE L'UTILISATEUR, OU LEUR UTILISATION OU
EXPLOITATION, OU LES DONNÉES GÉNÉRÉES PAR LEUR
EXPLOITATION OU UTILISATION. SENTEK EXCLUT ET
DECLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES GARANTIES IMPLICITES,
Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION AUCUNE, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU
D'APTITUDE A REMPLIR UN OBJECTIF PARTICULIER, TOUTE
GARANTIE DE NON-CONTRAVENTION DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE, OU TOUTE GARANTIE IMPLICITE D'USAGE
COMMERCIAL.
XVI. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
SENTEK NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES
DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS ET
SPÉCIAUX, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION AUCUNE,
PRIVATION DE JOUISSANCE, INTERRUPTIONS COMMERCIALES,
MANQUE A GAGNER, VIOLATION DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE OU COUTS DE REAPPROVISIONNEMENT, QUE
SENTEK AIT ÉTÉ AVERTI OU NON DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES OU PERTES. LA RESPONSABILITÉ DE SENTEK POUR
LES DOMMAGES N'EXCEDERA EN AUCUN CAS LA REDEVANCE
DE LICENCE PAYÉE A SENTEK POUR LE DROIT D'UTILISER LE
LOGICIEL EN VERTU DE CETTE LICENCE.
XVII. AUCUN AUTRE ACCORD
Il est interdit aux distributeurs et aux concessionnaires de Sentek, y
compris leurs agents et employés, de modifier cette Licence, et de faire des
déclarations, des observations ou des conditions engageant Sentek. Aucune
déclaration, observation ou condition qui n'aura pas été faite ou donnée
directement et expressément par Sentek, oralement ou par écrit, n'engagera
aucunement Sentek.
XVIII. ENQUETE
Sentek réserve le droit d'effectuer des enquêtes pour vérifier la conformité
de cette Licence par le Détenteur.
XIX. DURÉE ET RÉSILIATION
Sentek pourra résilier cette Licence en tout temps si le Détenteur de licence
est en infraction à ses modalités. Suite à la résiliation, le Détenteur de
licence détruira immédiatement le Logiciel et le guide de l'utilisateur ou
retournera toutes les copies du Logiciel et du guide de l'utilisateur à
Sentek.
XX. OBSERVATIONS DES LOIS
©Sentek Pty Ltd
Annexe D— Licence d'utilisation de logiciel
ABN 78 007 916 672
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