Table des Matières
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1.6.
GÉNÉRALITÉS
Communication avec le fabricant
Toute communication avec le fabricant du poêle doit mentionner le numéro de série et les informations reportées sur
la plaquette d'identification.
Entretien extraordinaire
Les opérations d'entretien extraordinaires doivent être réalisées par un personnel qualifié et apte à intervenir sur le
modèle de poêle objet de cette notice.
Responsabilité des opérations d'installation
GODIN n'est pas responsable des opérations d'installation du poêle. Cette responsabilité incombe à l'installateur, qui
devra notamment vérifier le conduit de fumée et la bouche d'air, ainsi que l'adéquation des solutions d'installation
proposées. Il devra aussi veiller à respecter toutes les règles de sécurité prévues par la législation en vigueur en la
matière dans le pays d'installation.
Utilisation
En plus des instructions contenues dans cette notice, l'utilisation du poêle est aussi soumise à l'observance de toutes
les règles de sécurité prévues par la législation en vigueur en la matière dans le pays d'installation.
1.7.
PRINCIPALES NORMES DE SÉCURITÉ
A)
B)
électromagnétique"
C)
santé des travailleurs au travail".
D)
administratives des pays membres concernant les produits de construction".
E)
administratives des pays membres en matière de responsabilité du fait des produits défectueux".
F)
télécommunication et la reconnaissance mutuelle de leur conformité".
G)
bois - Exigences et méthodes d'essai".
1.8.
GARANTIE LÉGALE
Pour pouvoir bénéficier de la garantie légale prévue par la Directive CEE 1999/44/CE, l'utilisateur doit observer
scrupuleusement les instructions reportées dans cette notice, notamment:
•
opérer toujours dans les limites d'usage du poêle,
•
effectuer toujours un entretien constant et diligent,
•
n'autoriser l'utilisation du poêle qu'à des personnes expérimentées, aptes et formées dans ce but,
•
utiliser des pièces détachées d'origine et adaptées au modèle de poêle.
Il faut aussi présenter:
•
une preuve d'achat reportant la date de l'achat,
•
un certificat de conformité de l'installation délivré par l'installateur.
La non-observance des instructions contenues dans cette notice fait automatiquement déchoir le droit à la garantie.
1.9.
RESPONSABILITÉ DU FABRICANT
Par la remise de cette notice, GODIN décline toute responsabilité, tant civile que pénale, directe ou indirecte,
due à:
•
une installation non conforme à la législation locale en vigueur et aux directives de sécurité,
la non-observance partielle ou totale des instructions contenues dans cette notice,
•
•
une installation effectuée par un personnel non qualifié et non formé,
une utilisation non conforme aux directives de sécurité,
•
•
des modifications et des réparations effectuées sur le poêle et non autorisées par le fabricant,
•
l'utilisation de pièces détachées non d'origine ou non adaptées au modèle du poêle,
•
négligence d'entretien,
•
des événements exceptionnels.
"Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension ".
"Rapprochement des législations des pays membres en matière de compatibilité
"Mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la
: "Relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et
: "Relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et
"Concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de
Concernant "les appareils de chauffage domestique alimentés avec des pellets en
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