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peuvent être tenus responsables, tant sur le plan contractuel que délictuel, et en
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soit survenant notamment mais pas exclusivement lors de l'utilisation du présent
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Bertin Technologies se réserve le droit de réviser le présent document et d'y
apporter ponctuellement des modifications sans avis préalable.
Cette
clause
exonératoire
de
responsabilité
est
régie
et
interprétée
conformément au droit français. Tout litige relatif au contenu de cette clause
relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, France.
PROPRIETE ET CONFIDENTIALITE
Les informations, études, plans et schémas contenus dans ce document restent la
propriété de Bertin Technologies et sont confidentiels.
Les informations contenues dans ce document ne peuvent pas être utilisées, que
ce soit partiellement ou entièrement ou bien divulguées ou reproduites sans
l'accord préalable de Bertin Technologies.
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