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GARANTIE
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GARANTIE
9.1
OBJET ET DÉLAI DE GARANTIE
1) La garantie est limitée aux défauts de matériaux ou de fabrication des composants fournis par S.PLUS.
En
cas de défauts de matériel ou de fabrication, S.PLUS remplacera les pièces défectueuses sans frais, EN
EXCLUANT EXPRESSÉMENT TOUTES AUTRES FORMES DE GARANTIE OU INDEMNITÉ, TANT JURIDIQUE
QUE CONVENTIONNELLE.
Les pièces remplacées seront immédiatement renvoyées à S.PLUS, aux frais de l'utilisateur.
2) La validité de la garantie commence à la « mise en service », à condition que celle-ci intervienne dans un délai de 6
(six) mois à compter de la date d'achat de l'appareil par l'utilisateur. Dans tous les cas, la garantie expire 18 mois
(dix-huit) à compter de la date de facturation de S.PLUS.
3) Tout remplacement des pièces défectueuses (ou de l'appareil complet) ne prolongera pas la date d'expiration
initiale de la garantie. La garantie sur les pièces remplacées cessera à la date d'expiration de la garantie de
l'appareil.
4) Le « délai de garantie » sera de 1 (un) an pour chaque composant de l'appareil.
9.2
PERTE DU BÉNÉFICE DE LA GARANTIE
1) La garantie n'est pas valable dans les cas suivants:
a) Défauts non imputables aux défauts de matériaux ou de fabrication, sans limitation:
–
dommages survenus pendant le transport;
–
non-conformité de l'installation avec les lois et réglementations locales en vigueur;
–
non-respect des spécifications le montage indiquées dans les notes techniques fournies avec
l'appareil et/ou les normes de bonne technique;
–
dommages causés par des accidents, des incendies, des accidents généraux ou des négligences
non imputables à S.PLUS;
b) Altération ou détérioration due aux interventions du personnel non habilité;
c) Défauts causés par des anomalies dépendant du réseau d'alimentation en électricité ou en combustible;
d) Défaillances dues à: un mauvais entretien, une imprudence ou une utilisation inappropriée, des variations
de tension dans l'alimentation électrique, l'humidité et la poussière dans les locaux, un étalonnage incorrect
et/ou une installation défectueuse;
e) Corrosion ou rupture causée par: des courants vagabonds, condensation, surchauffe, causés par un
réglage incorrect des pressions d'alimentation en gaz ou sur le brûleur, ou par l'utilisation de gaz
combustibles ayant des caractéristiques caloriques différentes de celles indiquées sur la plaque;
Utilisation de pièces de rechange non d'origine ou non autorisées par S.PLUS;
f)
g) Usure normale;
h) Produits incorrectement gardé ou stocké.
9.3
OPÉRABILITÉ ET EFFECTIVITÉ DE LA GARANTIE
1) Afin de rendre la garantie opérable et effective, l'utilisateur :
a) Demande de son installateur le nom liste du centre de service pour le « premier allumage »;
b) Présente au personnel en charge le certificat de garantie, le complète dans son intégralité et demande
l'estampillage et la signature du centre de service dans les champs appropriés.
9.4
RESPONSABILITÉ
Le client exonère le fournisseur de toute responsabilité pour les accidents ou les dommages pouvant survenir aux
machines ou systèmes pendant le fonctionnement. Le fournisseur n'est responsable envers l'acheteur que dans les
limites des obligations de garantie susmentionnées.
S.PLUS
— Aérotherme gaz AG
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