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libre aux seuls logiciels libres, aussi nous utilisons la Licence
Générale Publique Limitée.
Dans d'autres cas, l'autorisation d'utiliser une bibliothèque
particulière dans des programmes non libres permet à un plus
grand nombre de personnes d'utiliser un corpus très large de
logiciels libres. Par exemple, l'autorisation d'utiliser la
bibliothèque C GNU dans des programmes non libres permet à
plus de personnes d'utiliser le système d'exploitation GNU tout
entier, de même que sa variante, le système d'exploitation GNU/
Linux.
Bien que la « Licence Générale Publique Limitée » semble
limiter la protection de la liberté de l'utilisateur, elle assure que
l'utilisateur d'un programme lié avec la bibliothèque dispose de
la liberté et du choix d'exécuter ce programme en utilisant une
version modifiée de la bibliothèque.
Les termes et conditions précis concernant la copie, la
distribution et la modification suivent. Prenez une attention tout
particulière aux différences entre un « travail basé sur la
Bibliothèque » et un « travail utilisant la Bibliothèque ». Le
premier contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que le
second doit être combiné avec la bibliothèque afin de pouvoir
être exécuté.
TERMES ET CONDITIONS CONCERNANT LA COPIE, LA
DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION
0. Cet Accord de Licence s'applique à toute bibliothèque
logicielle ou tout programme contenant une notice placée par
le titulaire de la réservation de droits ("copyright") ou toute
autre partie autorisée indiquant que ce logiciel peut être
distribué suivant les termes de cette Licence Générale
Publique Limitée (appelée ci-dessous « cette Licence »).
Chacun des concessionnaires de cette Licence sera désigné
en tant que « Vous ».
Une « bibliothèque » signifie une collection de fonctions
logicielles ou de données préparées de façon à être liée
facilement à des programmes applicatifs (utilisant tout ou partie
de ces fonctions et données) afin de former des exécutables.
La « Bibliothèque », ci-dessous, se réfère à toute bibliothèque
logicielle ou travail qui a été distribué suivant ces termes. Un
« travail basé sur la Bibliothèque » signifie soit la Bibliothèque
ou tout travail dérivé pouvant être soumis aux lois de propriété
intellectuelle : c'est-à-dire un travail contenant la Bibliothèque
ou une portion de celle-ci, soit en copie conforme, soit avec des
modification ou traduit directement dans une autre langue. (Dans
la suite ci-dessous, les traductions sont incluses sans limitation
dans le terme « modification ».)
Le « code source » d'un travail signifie la forme préférée du
travail permettant d'y effectuer des modifications. Pour une
bibliothèque, le code source complet signifie tout le code source
de tous les modules qu'elle contient, plus tous les fichiers de
définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour
contrôler la compilation et l'installation de la bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification
ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont en dehors de
son étendue. L'action d'exécuter un programme utilisant la
Bibliothèque n'est pas restreinte et les résultats produits par un
tel programme ne sont couverts que si leur contenu constitue un
travail basé sur la Bibliothèque (indépendamment de
l'utilisation de la Bibliothèque dans un outil utilisé pour
l'écrire). Que ce soit ou non le cas dépend de ce que réalise la
Bibliothèque, et de ce que fait le programme utilisant la
Bibliothèque.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du
code source complet de la Bibliothèque que vous recevez, sur
tout support, pourvu que vous publiiez scrupuleusement et de
façon appropriée sur chaque copie la notice de réservation de
droit ("copyright") et un « déni de garantie » ; gardez intactes
toutes les notices qui se réfèrent à cette Licence et à l'absence
de toute garantie ; et distribuez une copie de cette Licence en
même temps que la Bibliothèque.
Vous pouvez demander un paiement pour l'action physique de
transfert d'une copie et vous pouvez à volonté offrir une
protection de garantie en échange d'un paiement.
2. Vous pouvez modifier votre ou vos copie(s) de la
Bibliothèque ou toute portion de celle-ci et ainsi créer un
travail basé sur la Bibliothèque et copier ou distribuer de
telles modifications suivant les termes de la Section 1 ci-
dessus, pourvu que vous satisfassiez également à chacune de
ces conditions :
a) Le travail modifié doit être lui-même une bibliothèque
logicielle.
b) Vous devez assurer que les fichiers modifiés comportent
des notices évidentes établissant que vous avez changé
les fichiers et la date de ces changements.
c) Vous devez assurer que l'ensemble du travail pourra être
licencié sans frais à toute tierce partie suivant les termes
de cette Licence.
d) Si une facilité dans la bibliothèque modifiée réfère à une
fonction ou une table de données à être fournie par une
application utilisant la facilité, autre qu'un argument
passé quand la facilité est invoquée, alors vous devez
faire un effort en toute bonne foi pour vous assurer que,
dans l'éventualité où une application ne fournirait pas
une telle fonction ou table, la facilité restera
opérationnelle et effectuera une partie quelconque de sa
finalité de façon sensée.
(Par exemple, une fonction dans une bibliothèque pour
calculer des racines carrées a une finalité qui est totalement
bien définie indépendamment de l'application. Par
conséquent, la Sous-section 2d requiert que toute fonction
fournie par l'application ou table utilisée par cette fonction
doit être optionnelle : si l'application n'en fournit pas la
fonction racine carrée doit encore pouvoir calculer des
racines carrées.
Ces obligations s'appliquent au travail modifié dans son
entier. Si des sections identifiables de ce travail ne sont pas
dérivées dans la Bibliothèque, et peuvent être
raisonnablement considérées comme des travaux
indépendants et séparés par eux-mêmes, alors cette Licence
et ses termes, ne s'appliquent pas à ces sections, dès lors que
vous les distribuez en tant que travaux séparés. Mais quand
vous distribuez les mêmes sections en tant que composants
d'un ensemble constituant un travail basé sur la
Bibliothèque, la distribution de l'ensemble doit se faire
suivant les termes de cette Licence, dont les autorisations
accordées à d'autres obtenteurs de licences s'étendent à la
totalité de l'ensemble et donc pour chacun des composants
indépendamment de qui les a écrits.
Aussi, ce n'est pas l'intention de cette section de revendiquer des
droits ou de contester vos droits sur des travaux écrits
entièrement par vous ; l'intention est plutôt d'exercer le droit de
contrôler la distribution des travaux dérivés ou collectifs basés
sur la Bibliothèque.
De plus, la simple agrégation avec la Bibliothèque (ou avec un
travail basé sur la Bibliothèque) d'un autre travail non basé sur
la Bibliothèque sur un même volume de stockage ou un support
de distribution n'amène pas cet autre travail dans le champ
d'application de cette Licence.
3. Vous pouvez choisir d'appliquer les termes de la Licence
Générale Publique GNU ordinaire au lieu de ceux de cette
Licence à une copie donnée de cette Bibliothèque. Pour le
faire, vous devez modifier les notices qui se réfèrent à cette
Licence, de sorte qu'ils se réfèrent plutôt à la Licence
Générale Publique GNU version 2, au lieu de cette Licence.
(Si une version officielle plus récente que la version 2 de la
Licence Générale Publique GNU ordinaire a été publiée,
alors vous pouvez spécifier plutôt cette version si vous le
souhaitez.) N'effectuez aucun autre changement à ces
notices.
Dès que ce changement a été fait dans une copie donnée, il est
irréversible pour cette copie et donc la Licence Générale
Publique GNU ordinaire s'appliquera à toutes les copies
suivantes et à tous travaux dérivés effectués à partir de cette
copie.
Cette option est utile quand vous souhaitez copier une partie du
code de la Bibliothèque en un programme qui n'est pas une
bibliothèque.
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