HS Tarm Loki mk2 Mode D'emploi page 120

IX. Garantie contractuelle : Transport et Stockage de la Biomasse
9.1. Le Vende ur conse nt sa garantie re lative à la marchandise une fois ce lle -ci livrée. Il doit être info rmé de to us les défauts liés aux transports o u à
l'installation. L'utilisateur doit s'assurer que so n matériel a été installé par du personnel qualifié.
9.2. Pour tous défauts de pièces, l'utilisate ur final doit contacte r son installateur/revende ur.
9.3. Les silos qui ne sont pas de fourniture HS FRANCE ne so nt pas de la responsabilité d'HS FRANCE. Tout mauvais fonctionnement ou détério ration(s)
de matériel(s) fo urni(s) par HS FRANCE dû au silo no n fourni par HS FRANCE ne peut être imputé à HS FRANCE.
9.4. Les vis sans fin e t tubes ou canaux de vis fournis par HS FRANCE sont re commandés pour le transport de granulés de bois et agro-pellets (diamètre
entre 6 et 9 mm maxi), et les céréales. HS FRANCE n'est en aucun cas responsab le de la sécurité et d u bon fonctionnement en cas d'utilisatio n à une autre
fin q ue celle prévue par HS FRANCE. Les lames ressort de racleur-dessileur ne sont pas couvertes par la garantie constructeur. En cas d'altératio n, ladite
lame doit être remp lacée, afin d'assurer le bon fonctionnement du matériel.
9.5. L'utilisateur final e st re sponsable du fonctionne ment de son silo. A n'importe q uelle interrup tion, il est également responsable de fournir un éventuel
transport alternatif du combustible. HS FRANCE n'a aucune responsab ilité dans ces cas-ci, aucun coût ne pourra être imp uté à HS FRANCE.
9.6. Les dé tériorations suite au remplissage du silo (camion souffleur o u autre) et les dommages suite à un mauvais montage ne sont garantis (exemple
: dégâts engendrés par la poussière, etc.).
9.7. Pour le re ste des modalité s e t la prise e n charge , il appartient à l'Acheteur de se reporter aux conditio ns générales de vente et de garantie, ainsi q u'aux
notices des différents produits.
X. Garantie et re tours
Les co nd itions particulières de garantie pour chaque produit ou groupe de produits sont mentionnées dans nos notices et disponibles sur internet et sur
demande, même avant la vente.
10.1. Notre garantie est stricte ment limitée, à notre choix, au re mplace me nt par des pièces de même usage ou à la ré paration pure et simple des pièces
reco nnues par nous défectueuses, à l'exclusio n de toute autre prise en charge (dommages ou pertes causés directement ou indirectement à l'Acheteur, à
l'utilisateur final, privation de jouissance, main d'œuvre, frais de dép lacement et viatique, frais d'envo i et de retour des p ièces restant à la charge de
l'utilisateur etc..). La réparation, le remplacement ou la modificatio n des p ièces pendant la période de garantie ne peut avo ir pour effet de prolo nger la durée
de ladite garantie o u d'entraîner le paiement d'une indemnité pour de quelco nq ue frais ou préjud ices.
10.2. Les garanties accordée s pour notre matériel pe uvent faire l'objet de conventions spé ciales qui seront alors définies par nos offres o u confirmations
de commandes ou par des documents spécifiques se rapportant aux appareils concernés.
10.3. Dans le cas de piè ces reconnues par nous défe ctue uses (uniq uement la p ièce défectueuse : la majeure partie des ensemb les ou accessoires fournis
sont démontab les et remplaçables) et réparables sur place par un spécialiste compétent, la réparatio n ne peut être exécutée q u'après notre accord préalable
sur la nature de la réparatio n et sur le montant de la dépense à notre charge.
Le matériel ayant fait l'objet de modifications sans notre accord n'est plus garanti.
10.4. L'Ache teur s'e ngage à ce que l'utilisate ur final nous pe rme tte de vérifier sur place par une personne de notre cho ix le bien-fo ndé de to ute
réclamation. La reconnaissance du bien-fo ndé d'une réclamation avec application de la garantie est de la co mpétence exclusive de la Direction de la Société
et fait l'objet d'un écrit.
10.5. Tout re tour de marchandises doit faire l'objet d'un accord pré alable écrit se lon le formulaire de re tour d'HS France dûment rempli par
l'Ache te ur et HS FRANCE.
10.6. La garantie de HS FRANCE ne pe ut être engagée que si l'installatio n a été réalisée selon les règles de l'art par un installateur pro fessionnel et to ute
demande à HS FRANCE doit être accompagnée des éléments suivants :
- formulaire de demande de retour de marchandises (accessib le sur notre site internet ou sur simple demande à la société) d ûment remp li avec notamment
le N° de série de la chaudière ou d u générateur d'énergie concerné ou rattaché, ainsi que la description des symp tômes du dysfo nctio nnement accompagnée
de la facture d'installatio n du matériel garanti par un installateur professio nnel
- rapport de mise en route du matériel garanti
- factures annuelles d'entretien par un pro fessionnel installateur ou SAV.
- retour de la p ièce présumée défectueuse au frais de l'utilisateur, sans quo i aucun dossier de garantie ne peut être co nstitué.
La responsabilité de la conformité de l'installatio n incombe exclusivement aux installateurs.
Ne sont pas couverts les dommages consécutifs à des erreurs de branchement o u de raccordement et p lus généralement au non respect de nos prescriptions
d'installatio n et de la réglementatio n en vigueur, à une utilisatio n ano rmale ou co ntraire à no s notices, à des surpressions, manque d'eau, insuffisance
d'hydro-accumulation, absence d'échangeur de séparation ou de volume d'hydro-accumulation sur chauffage au sol (tubes synthétiques), à une absence
d'entretien annuel par un pro fessionnel et/ou à un manq ue d'entretien ou négligence de l'utilisateur (nettoyage, décendrage etc..), au fonctionnement au
ralenti des chaud ières bois et biomasse, à un usage de co mbustibles solides humides ou de combustib les d ifférents de nos prescriptions, à un sur-tirage de
cheminée, à une sur ou sous tensio n électriq ue, etc.
Sont exclues également les détérioratio ns consécutives à l'inobservation de nos reco mmandations concernant les risq ues d'entartrage (sur les so upapes, les
serpentins, les échangeurs à p laques, les mitigeurs et autres éléments thermostatiq ues, etc..), de chocs thermiques, de coup de feu, de corrosio n côté gaz de
combustion, brûleurs no n adaptés, de corrosio n externe du corps de chauffe due à une fuite extérieure (d'un raccord, d'un purgeur, d'une soupape, d'une
bride ou d'une trappe par exemple), sans que cette liste ne soit exhaustive.
Toute garantie est exclue en cas de défaut de stockage o u de transport imputable à des tiers, en cas d'intempéries (tempêtes, grêles, gel o u dégel, foudre,
inondatio n etc..), de force majeure telle q ue grèves (des fo urnisseurs d'eau, d'électricité, ou de comb ustib les etc..), de guerres, d'attentats et autres
catastrophes naturelles.
Il appartient à l'installateur, so us sa responsabilité personnelle, de s'assurer que le matériel co nvienne à l'emploi envisagé par l'utilisateur final et à la
maintenance régulière relevant de l'utilisateur ; l'installateur faisant son affaire personnelle du cho ix et de la destinatio n des matériels commandés par son
client sans que la responsabilité de notre société puisse être recherchée a cet égard.
Les conseils, avis ou études de no tre société q ui pourraient être communiqués à l'installateur ne lui so nt fo urnis qu'en considération d u fait que celui-ci
s'oblige systématiq uement à vérifier l'exactitude des informatio ns sur la base desquelles notre société a délivré ses conseils, avis ou études.
Les conseils, avis ou études fo urnis par notre société ont un caractère général, la décisio n d'achat, l'évaluation de l'opportunité et de l'adéquation de
l'installation appartient exclusivement à l'installateur en fo nctio n des éléments q u'il détient. Les matériels sont commandés et délivrés co nformément au
descrip tif techniq ue, de pose d'utilisatio n et de maintenance en vigueur, au jo ur de la commande et dont le client reco nnaît avoir parfaitement co nnaissance
à ce moment- là.
10.7. La garantie ne couvre pas non plus les problè me s dus à un mauvais assemblage (non étanchéité, etc..), à une mauvaise manipulatio n, à une
mauvaise utilisation. ou déco ulant de sous ou sur-tensions d ues au co urt-circuit dans l'alimentation électriq ue.
10.8. Aucun coût lié à la reche rche de panne n'est couve rt à mo ins q ue le Vendeur ait été contacté au préalable et qu'un accord écrit avec HS FRANCE
existe.10.9. Les piè ces sujettes à usure normale (conso mmables) e t notamment, sans que cette liste soit exhaustive, les jo ints, joints de filasse, parties
réfractaires (tunnels, creusets, réfractaires de porte etc.), pièces de fo nderie (tô les sèches suspendues de fo yer, embouts o u rallonges de vis, portes, grilles,
trappes, creusets...), les pots de combustion o u brûleurs non refro idis par eau, les turbulateurs, les canons internes et externes de bruleurs ainsi q ue leurs
grilles, to us les types de soupapes de surpression et de décharge thermiq ue (même livrées dans les générateurs d'énergie : chaud ières, ballons etc..), les
gicleurs, les filtres ne so nt pas garantis.
Toutes les p ièces ayant fait l'objet de dégâts occasio nnés par la poursuite de leur utilisation malgré une première avarie no n résolue ne so nt plus garanties.
NOTICE
Loki mk2
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FR/CT 26-11-2019 120