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Par la présente, TCL Communication Ltd. déclare que l'équipement radio de
type ALCATEL MB12 est conforme à la Directive 2014/53/EU. La déclaration
complète de conformité européenne est disponible à l'adresse suivante : http:/ /
www.alcatel-mobile.com/EU_doc.
La description des accessoires et composants, y compris le logiciel, qui permet à
cet équipement radio de fonctionner comme prévu, se trouve dans la déclaration
complète de conformité européenne, disponible à l'adresse suivante : http:/ /
www.alcatel-mobile.com/EU_doc.
LICENCES
Le nom, la marque et les logos Bluetooth sont la propriété de Bluetooth SIG,
Inc., et l'utilisation de ces nom, marque et logos par TCL Communication
Ltd. et filiales est régie par une licence. Les autres marques commerciales
et noms commerciaux appartiennent à leurs détenteurs respectifs.
ALCATEL MB12 Bluetooth Declaration ID D034414
Nous tenons à signaler que la garantie utilisateur final en cas de violation de la PI
est uniquement limitée à l'U.E./l'EEE/la Suisse.
En cas, et dans la mesure de l'exportation du Produit, de déplacement ou
d'usage par le client final ou d'un utilisateur final hors de l'U.E./l'EEE/la Suisse,
toute responsabilité, garantie ou indemnisation de la part du fabricant et de ses
fournisseurs eu égard au Produit expire (y compris toute Indemnisation eu égard
à une violation de la PI).
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Clause de non-responsabilité
TCL Communication Ltd. NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE, DE QUELQUE NATURE QUE SOIT, DÉCOULANT DE OU
EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISER LE
LOGICIEL OU TOUTE AUTRE APPLICATION DE TIERS, SES CONTENUS
OU FONCTIONNALITÉS, Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER,
LES DOMMAGES CAUSÉS PAR OU LIÉS À DES ERREURS, OMISSIONS,
INTERRUPTIONS, DÉFAUTS, DÉLAIS DE FONCTIONNEMENT OU DE
TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUES, ÉCHECS DE CONNEXION,
SURCHARGES RÉSEAU, ACHATS IN-APP, ET DE TOUT AUTRE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU COLLATÉRAL,
MÊME SI TCL Communication Ltd. A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES ET
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