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Licence du logiciel
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE DU LOGICIEL (« LICENCE »)
AVANT D'UTILISER TOUT LOGICIEL, MICROPROGRAMME ET TOUTE DOCUMENTATION RELIÉE
(« LOGICIEL ») FOURNIS AVEC LE RÉCEPTEUR DE CÂBLE NUMÉRIQUE OU LE CINÉMA
MAISON DE MOTOROLA (CHACUN ÉTANT CI-APRÈS DÉSIGNÉ PAR « RÉCEPTEUR » DANS
CETTE LICENCE). PAR L'UTILISATION DU RÉCEPTEUR ET/OU L'UTILISATION D'UNE PARTIE
OU DE TOUT LE LOGICIEL, VOUS SIGNIFIEZ VOTRE ACCEPTATION DE CHACUNE DES
CONDITIONS DE CETTE LICENCE. À LA SUITE DE VOTRE ACCEPTATION, CETTE LICENCE
DEVIENDRA UN CONTRAT EXÉCUTOIRE ENTRE VOUS ET MOTOROLA. LES CONDITIONS DE
CETTE LICENCE S'APPLIQUENT À VOUS ET À TOUT UTILISATEUR SUBSÉQUENT DU LOGICIEL.
SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC TOUTES LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE (I)
N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (II) RETOURNEZ LE RÉCEPTEUR ET LE LOGICIEL (DÉSIGNÉS
CI-APRÈS COLLECTIVEMENT PAR « PRODUIT »), Y COMPRIS TOUS LES COMPOSANTS, TOUTE
LA DOCUMENTATION ET TOUS LES AUTRES MATÉRIELS FOURNIS AVEC LE PRODUIT LÀ OÙ
VOUS L'AVEZ ACHETÉ OU À VOTRE CÂBLODISTRIBUTEUR, SELON LE CAS, POUR UN
REMBOURSEMENT COMPLET.
Ce Logiciel inclut les médias associés, toute documentation imprimée et toute documentation
« en ligne » ou électronique. Un logiciel fourni par des tiers peut faire l'objet de contrats de licence
d'utilisation distincts de la part du fabricant du Logiciel. Ce Logiciel n'est jamais vendu. Motorola octroie
une licence du Logiciel au premier acheteur et à tout licencié subséquent uniquement pour un usage
personnel conforme aux conditions de cette Licence. Motorola et ses donneurs de licence tiers
conservent la propriété du Logiciel.
LICENCE DU LOGICIEL
Vous pouvez :
UTILISER le Logiciel uniquement en conjonction avec l'utilisation du Produit.
CÉDER le Logiciel (y compris ses composants et la documentation imprimée) de façon définitive à une
autre personne, mais uniquement si cette personne est d'accord pour accepter toutes les conditions de
cette Licence. Si vous cédez le Logiciel, vous devez en même temps céder le Produit et toutes les
copies du Logiciel (le cas échéant) à la même personne ou détruire toute copie non cédée.
RÉSILIER cette Licence en détruisant l'original et toutes les copies du Logiciel (le cas échéant)
existant sous quelque forme que ce soit.
Vous ne pouvez pas :
(1) Prêter, distribuer, louer, faire une location-vente, donner, octroyer une sous-licence ou par ailleurs
céder le Logiciel, en tout ou en partie, à quiconque, sauf dans les cas autorisés dans le paragraphe
CÉDER ci-dessus. (2) Copier ou traduire le Guide de l'utilisateur accompagnant le Logiciel, pour tout
usage autre que personnel. (3) Copier, altérer, traduire, décompiler, désassembler ou démonter le
Logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, modifier le Logiciel de façon à ce qu'il fonctionne sur du
matériel non compatible. (4) Retirer, altérer ou empêcher l'affichage de tout avis de droit d'auteur ou de
message de démarrage contenu dans les programmes ou la documentation du Logiciel. (5) Exporter le
Logiciel ou les composants du produit en violation des lois américaines sur l'exportation.
Le Produit n'est pas conçu pour, ou destiné à, être utilisé pour le contrôle en ligne d'aéronefs, du trafic
aérien, de la navigation ou des communications aériennes, ni pour la conception, la construction,
l'exploitation ou l'entretien d'un centre nucléaire. MOTOROLA ET SES DONNEURS DE LICENCE
TIERS DÉNONCENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE CONFORMITÉ À UN TEL
USAGE. VOUS GARANTISSEZ PAR LA PRÉSENTE QUE VOUS N'UTILISEREZ PAS LE PRODUIT
À DE TELLES FINS.
Le titre de propriété du Logiciel, y compris la propriété de tous les droits d'auteurs, droits d'arrangement
de masques, brevets, marques de commerce et de tout autre droit sur la propriété intellectuelle qui
n'ont pas été précédemment couverts, ainsi que toutes les adaptations et modifications de ce qui
précède restera à tout moment la propriété de Motorola et de ses donneurs de licence tiers. Motorola
conserve tous les droits non expressément octroyés dans cette Licence. Le Logiciel, y compris toute
image, tout graphique, photographie, animation, vidéo, audio, musique et texte qui y est incorporé est
la propriété de Motorola et de ses donneurs de licence tiers et est protégé par les lois américaines sur
les droits d'auteurs, ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Sauf lorsque cela a été
expressément stipulé dans cette Licence, la copie, la reproduction, la distribution ou la préparation de
travaux dérivés du Logiciel, de toute partie du Produit ou de la documentation sont strictement
interdites par ces lois et les dispositions de ces traités. Rien dans cette Licence ne peut constituer
une renonciation de Motorola à ses droits en vertu de la loi américaine sur les droits d'auteurs.
Cette Licence et vos droits relatifs à tout élément couvert par elle sont régis par les lois du
Commonwealth of Pennsylvania, sans référence aux conflits de principes juridiques. CETTE LICENCE
EST AUTOMATIQUEMENT RÉSILIÉE si vous ne vous conformez pas aux conditions de cette Licence.
Motorola n'est pas responsable des logiciels de tiers fournis en progiciel, ou autrement, avec le
Logiciel ou qui sont téléchargés ou par ailleurs installés sur le Produit.
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