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Avis d'exonération de garanties
(États-Unis et Canada)
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE
BROTHER NI LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS,
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GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS MAIS NON DE
FAÇON LIMITATIVE, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'APTITUDE À UN USAGE DONNÉ, À L'ÉGARD DU
LOGICIEL. LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
N'ASSURENT AUCUNE GARANTIE NI NE FONT AUCUNE
DÉCLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RÉSULTATS
DE L'UTILISATION DU LOGICIEL PAR RAPPORT À SON
EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA MISE À NIVEAU OU AUTRE. TOUT
RISQUE LIÉ AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU
LOGICIEL EST INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR VOUS.
L'EXCLUSION DES GARANTIES TACITES N'EST PAS AUTORISÉE
DANS CERTAINES PROVINCES. L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT
NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
ACCESSOIRES, ACCIDENTELS OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES
DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR LA PERTE DE BÉNÉFICES,
L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D'INFORMATIONS
COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI LES
BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES PROVINCES
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU
ACCIDENTELS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS LES CAS, LA
RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
ENVERS VOUS À L'ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE QU'EN
SOIT L'ORIGINE ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION
(CONTRAT, TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ
DU FAIT DU PRODUIT OU AUTRE), SERA LIMITÉE À 50 $.
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ce guide a été compilé et publié sous la supervision de Brother Industries Ltd.
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iv
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