Table des Matières
Publicité
b) Vous devez vous assurez de distribuer ou de publier tout travail, qu'il
contienne ou qu'il soit dérivé entièrement ou partiellement du programme
ou d'une partie de celui-ci, à tous et sans frais sous les termes de cette
Licence.
c) Si le programme modifié lit généralement des commandes interactives
quand il est lancé, vous devez vous assurez, quand il est lancé pour être
utiliser interactivement d'une façon ordinaire, qu'il imprime ou affiche une
note avec une note de copyright et une note informant qu'il n'y a pas de
garantie (ou sinon que vous êtes responsable pour la distribution de la
garantie) et que les utilisateurs puissent redistribuer le programme sous
ces conditions, et informez l'utilisateur sur comment obtenir une copie de
cette Licence. (Exception : si le programme est interactif de lui même
mais n'imprime pas automatiquement cette note, votre travail fondé sur le
programme ne nécessite pas d'imprimer cette note.)
Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des modifications. Si des
éléments identifiables de ce travail ne sont pas dérivés du Programme et
peuvent être raisonnablement considérés comme independents et des travaux
séparés, alors la présente Licence ainsi que ses termes ne s'applique pas à
ces éléments lorsque Vous les distribuez séparément. Mais, si Vous distribuez
ces mêmes éléments comme partie d'un ensemble cohérent dont le reste est
fondé sur le Programme, la distribution de l'ensemble se fait sous les termes
de cette Licence, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble du produit, quel
qu'en soit l'auteur.
Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un
travail entièrement réalisé par Vous, mais plutôt d'ouvrir droit à un contrôle
de la libre distribution de tout travail dérivé ou collectif fondé sur le
Programme.
En outre, toute fusion d'un autre travail, non fondé sur le Programme, avec le
Programme (ou avec un travail dérivé de ce dernier), effectuée sur un support
de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le
contrôle de la Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail dérivé selon
les conditions énoncées dans l'article 2) sous forme de code objet ou
exécutable, selon les termes des articles 1 et 2, à condition de vous conformer
à l'un des points suivants :
a) De fournir avec l'intégralité du code source correspondant, sous une forme
lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué selon les termes des articles
1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de
données, ou,
b) Fournir une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, pour donner
au tiers une copie complète du code source correspondant, sous une forme
lisible par un ordinateur, pour un tarif n'excédant pas le coût de la
copie/distribution, selon les termes des articles 1 et 2 ci-dessus sur un
support habituellement utilisé pour l'échange de données.
c) Fournir les informations que vous avez reçus avec l'offre de distribution du
code source correspondant. (cette alternative est autorisée uniquement pour
les distributions non commerciales et seulement si vous avez reçut le
programme en code objet ou sous forme exécutable avec une telle offre, en
accord avec le section b ci-dessus).
99
Publicité
Table des Matières
