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Le code source pour un travail signifie la forme préférée du travail pour y faire
des modifications. Pour un programme exécutable, le code source complet
doit comprendre tout le code source pour tous les modules qu'il comprend
plus tous les fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés
pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Toutefois, à titre
d'exception, le code source distribué n'a pas besoin d'inclure quoi que ce soit
qui est normalement distribué (source ou forme binaire) avec les composants
majeurs (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel
l'exécutable est utilisé, sauf si ces éléments accompagnent l'exécutable.
Si la distribution d'un exécutable ou d'un code objet est offerte en échange
d'une offre d'accès à copier d'un emplacement prévu, alors offrir un accès
équivalent pour copier le code source du même emplacement compte comme
distribution du code source, même si le tiers n'est pas contraint a copier la
source avec le code objet.
4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou distribuer le
Programme d'une autre manière que l'autorise la présente Licence. Toute
tentative de copie, modification, déposition ou distribution du Programme
annulera immédiatement vos droits d'utilisation sous cette Licence. Toutefois,
les tiers ayant reçu de Vous des copies ou le droit d'utiliser ces copies selon
cette Licence continueront à bénéficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils
respecteront pleinement les conditions de la présente Licence.
5. Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence.
Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer le
Programme ou les travaux dérivés. La loi l'interdit tant que Vous n'acceptez
pas les termes de la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou en
distribuant le Programme (ou tout travail fondé sur lui), Vous acceptez
implicitement tous les termes et conditions de la présente Licence et, ainsi,
tous les termes et conditions relatifs à la copie, la distribution ou la
modification du Programme ou des travaux basés sur celui-ci.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou tout travail basé sur ce
programme), le receveur reçoit automatiquement une licence du concédant de
licence originale pour copier, distribuer ou modifier le programme sujet à ses
termes et conditions. Vous n'êtes pas dans l'obligation d'imposer d'autres
restrictions pour exercer le receveur sur ses droits. Vous n'êtes pas
responsable pour le respect du tiers conformément à cette Licence.
7. Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en contrefaçon ou pour
toute autre raison (liée ou non à la contrefaçon), des conditions Vous sont
imposées (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se
révèlent incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous n'êtes
pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci. Si Vous ne pouvez
concilier vos obligations légales ou autres avec les conditions de distribution
de cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme. Par exemple, si
une édition de brevet n'autorise pas une distribution hors-droits du
programme par tous ceux qui on reçut un copie directement ou indirectement
de votre part, alors le seul moyen de satisfaire simultanément celle-ci et cette
licence serait de vous abstenir à distribuer cette licence.
Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable pour
quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et
l'intégralité de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.
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