Table des Matières
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L'information de cette section s'applique à toute installation effectuée dans l'État du Massachusetts seulement.
a)
Pour tout appareil au gaz à évacuation horizontale murale installé dans tout bâtiment, habitation ou structure utilisé
en tout ou en partie à des fins résidentielles, et où la terminaison du conduit d'évacuation murale est située à moins
de sept (7) pieds au-dessus du niveau du sol, les exigences suivantes doivent être respectées :
1. Si aucun détecteur de monoxyde de carbone avec alarme n'est déjà installé conformément à la dernière
révision des normes NFPA 720, NFPA 70 et du Massachusetts State Building Code, dans l'unité résidentielle
desservie par l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, un détecteur de monoxyde de carbone avec
alarme doit être installé conformément à la dernière révision des normes NFPA 720, NFPA 70 et du
Massachusetts State Building Code.
2. En plus des exigences ci-dessus, si aucun détecteur de monoxyde de carbone n'est déjà installé, un détecteur
de monoxyde de carbone avec alarme et batterie des secours doit être installé et positionné conformément aux
exigences d'installation fournies avec le détecteur sur l'étage où l'appareil au gaz est installé. Le détecteur de
monoxyde de carbone avec alarme doit être conforme aux normes 527 CMR, ANSI/UL 2034 ou CSA 6.19, et la
dernière révision de NFPA 720. Si les exigences de cette sous-section ne peuvent pas être satisfaites au
moment d'achever l'installation de l'appareil, l'installateur a droit à une période de trente (30) jours pour se
conformer à cette exigence, pourvu toutefois qu'au cours de cette période de trente (30) jours, un détecteur de
monoxyde de carbone à batterie avec alarme soit installé conformément à la dernière révision des normes
NFPA 720, NFPA 70 et du Massachusetts State Building Code. Si l'appareil au gaz à évacuation horizontale
murale doit être installé dans un grenier (ou un vide technique), le détecteur de monoxyde de carbone peut être
installé à l'étage habitable adjacent. Ce détecteur peut être un détecteur de monoxyde de carbone à batterie
avec alarme et doit être installé conformément à la dernière révision des normes NFPA 720, NFPA 70 et du
Massachusetts State Building Code.
3. Une plaque d'identification en métal ou en plastique doit être fixée en permanence à l'extérieur du bâtiment, au
moins à huit (8) pieds au-dessus du niveau de toute construction située directement en ligne avec la
terminaison du conduit d'évacuation de l'appareil de chauffage au gaz à évacuation horizontale. La plaque
signalétique doit indiquer, en caractères imprimés d'au moins un demi-pouce (13 mm) de haut : «GAS VENT
DIRECTLY BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS» (ÉVACUATION DE GAZ DIRECTEMENT AU-
DESSOUS. DÉGAGER DE TOUTE OBSTRUCTION).
4. Une inspection finale par l'inspecteur de gaz local ou de l'État, responsable de vérifier l'appareil au gaz à
évacuation horizontale murale, ne devra être effectuée que lorsqu'une preuve aura été fournie que l'inspecteur
en électricité local ou de l'État ayant juridiction a accordé un permis pour l'installation de détecteurs de
monoxyde de carbone avec alarmes, tel que stipulé ci-dessus.
EXEMPTIONS: Les exigences du règlement 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils suivants:
(b)
1. Les appareils listés au chapitre 10 intitulé «Equipment Not Required To Be Vented» dans l'édition courante du
NFPA 54 tel qu'adopté par le Conseil; et
2. Un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» et installé dans une pièce
ou structure séparée d'un bâtiment, habitation ou structure, utilisé en tout ou en partie à des fins résidentielles.
Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» fournit,
(c)
avec l'appareil, un système d'évacuation ou ses composants, les instructions dl'installation de l'appareil et du
système d'évacuation doivent inclure :
1. Une liste complète des pièces requises pour le système d'évacuation ou ses composants; et
2. Des instructions détaillées pour l'installation du système d'évacuation ou de ses composants.
Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» ne
(d)
fournit pas les pièces pour l'évacuation des gaz de combustion, mais identifie des «systèmes d'évacuation
spéciaux», les exigences suivantes doivent être satisfaites :
1. Les instructions relatives aux «systèmes d'évacuation spéciaux» doivent être incluses avec les instructions
d'installation de l'appareil; et
2. Les «systèmes d'évacuation spéciaux» doivent être homologués «Product Approved» par le Conseil, et les
instructions pour ce système doivent inclure une liste de pièces et des instructions d'installation détaillées.
Une copie de toutes instructions d'installation de l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué
(e)
«Product Approved», de toutes instructions pour le système d'évacuation, une liste de toutes les pièces requises
pour le système d'évacuation et/ou toutes instructions sur le système d'évacuation doivent être conservées avec
l'appareil lorsque l'installation est terminée.
Exigences spécifiques pour l'État du Massachusetts
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