L
'
A GARANTIE NE S
APPLIQUE QUE POUR LES PRODUITS ACHETES D
D
AUTORISE PAR
OMOTIQUE
SECANT
NI AUX DOMMAGES CAUSES PAR OU SURVENUS LORS DE LA MANIPULATION
'
DEBALLAGE ET DE L
INSTALLATION
REPARATIONS REQUISES
. D
DANS CE MANUEL
E MEME
MODIFICATIONS EFFECTUEES PAR LE CLIENT
,
APPROPRIE
FACE A LA NEGLIGENCE
,
FORCE MAJEURE
AU BRANCHEMENT A UN CIRCUIT DONT LA TENSION EST INCORRECTE OU A UN FILAGE NON
. C
APPROPRIE
ETTE GARANTIE NE S
COMME LES APPAREILS DE SECURITE
'
,
D
ECLAIRAGE
LEUR INSTALLATION ET LEUR FONCTIONNEMENT
REFERER A LA GARANTIE OFFERTE PAR CHACUN DES FABRICANTS
L
,
E LOGICIEL
LE MATERIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS
'
. D
QUELLE QU
ELLE SOIT
OMOTIQUE
MODIFICATIONS OU DES AMELIORATIONS AUX PRODUITS SANS L
CHANGEMENTS AUX PRODUITS FABRIQUES PRECEDEMMENT
P
'
AS D
OBLIGATION POUR LES DOMMAGES INDIRECTS
'
REPRESENTANTS N
AURONT AUCUNE OBLIGATION EN AUCUNE CIRCONSTANCE POUR TOUT AUTRE DOMMAGE QUEL
'
(
QU
IL SOIT
Y COMPRIS
'
L
INTERRUPTION DES AFFAIRES OU TOUTE AUTRE PERTE PECUNIAIRE
'
'
L
IMPOSSIBILITE D
UTILISATION DE CE PRODUIT
DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES
C
ETTE PRESENTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRIMEE OU IMPLICITE COMPRENANT DES
GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU DE FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER
'
. D
VIGUEUR JUSQU
ALORS
'
POUR ELLE N
IMPORTE QUEL AUTRE ENGAGEMENT OU RESPONSABILITE EN LIAISON AVEC LA VENTE OU LE SERVICE
. E
DE SES PRODUITS
N CONSEQUENCE
,
PRESENTATIONS
DES DEMONSTRATIONS OU
D
S
PAR
OMOTIQUE
ECANT INC ET NE SERONT PAS ENTERINES
A
UCUNE AUTRE GARANTIE
Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES IMPLICITES DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA
COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LA MATERIEL
(
),
MANUEL
S
LA DOCUMENTATION ECRITE ET TOUT MATERIEL QUI L
FEDERALES OU PROVINCIALES
CLAUSES DE CETTE GARANTIE SONT INTERDITES EN VERTU DE CES DITES LOIS
,
NON AVENUES
MAIS LES AUTRES CLAUSES DE CETTE GARANTIE RESTERONT EN VIGUEUR
S
I
. C
ECANT
NC
ETTE GARANTIE NE S
. E
'
LLE NE S
APPLIQUE PAS NON PLUS FACE A DES DEFAUTS CAUSES
,
SUITE A UN NON SUIVI DES INSTRUCTIONS D
,
'
ELLE NE S
APPLIQUE PAS FACE A UN ENTRETIEN INCORRECT
,
,
UN ACCIDENT
'
APPLIQUE PAS AUX PRODUITS NON FABRIQUES PAR
,
LES SYSTEMES DE CHAUFFAGE
S
I
.
ECANT
NC
,
,
SANS LIMITATION
LES DOMMAGES ENTRAINES PAR LA PERTE DE BENEFICES
S
ECANT
.
.
OMOTIQUE SECANT INC
,
TOUTES INFORMATIONS ADDITIONNELS DANS LA PUBLICITE
AUTRES,
, D
S
OMOTIQUE
ECANT INC
,
'
L
ACHETEUR PEUT AVOIR D
'
UN DETAILLANT
'
APPLIQUE PAS A L
'
UTILISATION TELLES QUE MENTIONNEES
DES MAUVAIS TRAITEMENTS OU UN FONCTIONNEMENT NON
,
,
UN INCENDIE
UNE INONDATION OU TOUT AUTRE CAS DE
. P
OUR TOUS CES APPAREILS
.
«
COMME TELS
SE RESERVE LE DROIT DE CHANGER LE CONCEPT
'
OBLIGATION D
.
. D
S
OMOTIQUE
)
,
,
D
ET CE
MEME SI
'
,
'
N
ASSUME
NI N
AUTORISE TOUTE AUTRE PERSONNE A ASSUMER
VERBAL OU ECRIT
.
.
DESAVOUE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRIME OU IMPLICITE
'
ACCOMPAGNENT
'
AUTRES DROITS SPECIFIQUES
Garantie limitée
,
AGENT OU REPRESENTANT
'
INSTALLATION DES APPAREILS
,
DU TRANSPORT
,
DES REPARATIONS OU
D
OMOTIQUE
/
,
CLIMATISATION
LES CONTROLES
,
LE CLIENT DOIT SE
»
SANS AUCUNE GARANTIE
,
'
EFFECTUER LES MEMES
I
.,
ECANT
NC
SES FOURNISSEURS ET
'
DECOULANT DE L
UTILISATION OU DE
S
I
.
OMOTIQUE
ECANT
NC
Q
UI AURAIT PU ETRE EN
,
NE CONSTITUE PAS DES GARANTIES
,
LE LOGICIEL
. E
N VERTU DE CERTAINES LOIS
,
ET SI CERTAINES
,
CES CLAUSES SERONT NULLES ET
.
,
DU
,
OU DES
S
I
.
ECANT
NC
DE FAIRE DES
,
A ETE AVISEE
,
DES
,
,
(
)
LE
S
2