VARINO et VARINO GRANDE - Référentiel technique
- Règlement Sanitaire Départemental.
- Normes NF C 15-100 (version 2002) :
- Règlement de Sécurité contre l'incendie :
a) P rescriptions générales :
b) P rescriptions particulières à chaque type d'établissements recevant du public
1.4.3.
Conditions règlementaires d'installation hors de France
L'installation et l'entretien de l'appareil doivent être effectués par un professionnel
qualifié, conformément aux textes règlementaires et règles de l'art en vigueur, en
particulier pour la Belgique aux normes NBN D51.003, NBN D51.004 et NBN D61.001.
1.4.4.
Compatibilité environnementale
Cet appareil contient des éléments électriques et électroniques, ne devant pas être
jetés aux ordures ménagères.
Les législations locales en cours de validité doivent être observées.
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Installations électriques à basse tension - Règles.
- Articles GZ : Installations aux gaz combustibles et hydrocarbures liquéfiés.
- A rticles CH : Chauffage, ventilation, réfrigération, conditionnement d'air et
production de vapeur et d'eau chaude sanitaire.
(hôpitaux, magasins, etc.).
0CP090522-C