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REMARQUE : L'inscription en bonne et due forme des contrôles et des travaux de
maintenance dans le journal machine est expressément imposé par le fabricant et
représente, en plus d'une pratique habituelle, une obligation pour l'opérateur.
26. 26. Déclaration de conformité RoHS
Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil
relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances
dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
La société SW-Stahl GmbH déclare que depuis le 1er juillet 2006, tous
les produits commercialisés par la société SW-Stahl GmbH sont bien
conformes avec la directive RoHS et qu'ils ne contiennent donc aucune
concentration des substances suivantes qui soit supérieure aux valeurs
limites admissibles.
-
Plomb (Pb)
-
Mercure (Hg)
-
Cadmium (Cd)
-
Chrome 6 (Cr(VI))
-
Polybromobiphényle (PBB)
-
Éthers diphényliques polybromés (PBDE)
La société SW-Stahl GmbH précise que conformément au point 9 des
conditions, la directive RoHS ne s'applique pas aux piles et batteries en
plomb, puisque celles-ci font l'objet de leur propre directive. En l'occur-
rence, il s'agit de la directive 91/157/CEE, mise à jour par la suite par les
directives 93/86/CEE et 89/101/CE.
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