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Q-Sonic VG310 Manuel D'utilisation page 74

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c) Tout litige ou toute réclamation découlant de la présente entente, ou la violation de la
présente entente sera soumis à un arbitre de l'American Arbitration Association et sera
résolu conformément à ses règles d'arbitrage commercial, et le jugement prononcé par
l'arbitre pourra être enregistré auprès de n'importe quel tribunal compétent à cet égard.
L'arbitrage aura lieu au New Jersey (États-Unis).
Si vous avez des questions relatives à ce Contrat de licence ou si vous désirez
communiquer avec le Concédant de licence pour une raison ou une autre, veuillez
contacter Honest Technology.
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