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1
PARTIE
ère
RESPONSABILITÉ
La société SARL VEPLI, distribuant des VAE sous la marque commerciale VEPLI, se dégage de
toute responsabilité vis-à-vis des dangers et risques liés et inhérents à la pratique du VAE, risques que
l'utilisateur accepte d'assumer en toute connaissance de cause.
Dans ce sens, l'utilisateur assume seul la responsabilité en cas de dommages corporels, matériels et
immatériels causés à lui-même ou à un tiers lors de l'utilisation du VAE.
La responsabilité de la SARL VEPLI ne pourra en outre et en aucun cas être recherchée en cas de
mauvaise utilisation du VAE par son utilisateur, incluant non-exhaustivement:
Le non-respect des mises en garde énoncées dans ce manuel
Le non-respect des conditions d'utilisation
Le non-respect des codes de circulation en vigueur dans le pays d'utilisation
Le mauvais entretien ou le manque d'entretien du VAE utilisé
Le remplacement de toute partie du vélo (électrique incluant chargeur et batterie, ou
mécanique) par une pièce non approuvée par le constructeur ou le détaillant/revendeur.
Toute cause d'origine extérieure
L'utilisateur du VAE est réputé accepter ces conditions sans réserve, à
l'achat, et durant toute la durée d'utilisation et de possession du VAE.
2
PARTIE
ème
CONDITIONS
D'UTILISATION
1) Conditions d'utilisation de votre VAE :
Vous êtes dans l'obligation de respecter les codes et législations de circulation du pays dans lequel
vous vous trouvez.
Roulez en priorité sur les pistes et bandes cyclables, la circulation sur la chaussée étant tolérée mais
se faisant à vos risques et périls. Si vous êtes amené à circuler sur la chaussée, adaptez votre allure et
votre conduite aux autres usagers, adoptez une trajectoire droite et indiquez vos changements de direction.
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