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Licence d'utilisation du logiciel HP
Licence d'utilisation du logiciel HP
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE AVANT DE FAIRE FONCTIONNER
L'ACCESSOIRE HP. LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT CONCEDES UNIQUEMENT SI
VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. EN INSTALLANT ET EN
UTILISANT L'ACCESSOIRE, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT ET SANS RESERVE AUX CONDITIONS DE
L'ACCORD DE LICENCE. SI VOUS NE L'ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ DES A PRESENT DETRUIRE
TOUTES LES DISQUETTES OU CD-ROM MAITRES OU RETOURNER L'ACCESSOIRE ET LE LOGICIEL QUI
VOUS SERONT INTEGRALEMENT REMBOURSES.
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, LA PRESENTE LICENCE D'EXPLOITATION DU LOGICIEL
HP REGIT TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE INTEGRANTE DE L'ACCESSOIRE
HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTE LICENCE DE LOGICIELS NON HP EVENTUELLEMENT PRESENTE
DANS LES DOCUMENTATIONS EN LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS
L'EMBALLAGE D'UN ACESSOIRE.
Remarque : le système d'exploitation de Microsoft vous est concédé sous licence aux termes de la licence
d'exploitation pour utilisateur final Microsoft (End User License Agreement : EULA), contenue dans la
documentation Microsoft.
Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel :
DROITS D'UTILISATION. Le client peut utiliser le logiciel sur tout type d'ordinateur. Il ne peut utiliser le logiciel
ni en réseau ni sur plus d'un ordinateur. Le client ne peut désassembler, ni compiler le produit, sauf autorisé par
la législation en vigueur.
COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce logiciel (a) pour
archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est nécessaire à l'utilisation du logiciel avec un ordinateur, à
condition que les copies ou adaptations ne soient utilisées d'aucune autre façon.
DROIT DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à l'exception de la
propriété du support matériel. Le client reconnaît que le logiciel est protégé par les lois régissant le copyright.
Le client reconnaît que le produit peut avoir été développé par un éditeur de logiciels tiers dont le nom est
mentionné dans les informations fournies avec le logiciel relatives au copyright et qui sera habilité à tenir le
client pour responsable de toute infraction aux copyrights ou violation du présent accord.
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition d'opérer un
transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions d'utilisation du logiciel
mentionnées dans le présent paragraphe. A compter de la date de transfert, le client reconnaît ne plus avoir de
droit sur le logiciel et s'engage à détruire ses copies ou adaptations dudit logiciel ou à les remettre au
bénéficiaire du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord préalable et écrit
de HP, accorder sous licence le logiciel ni assurer la distribution de copies ou adaptations dudit logiciel à des
tiers, que ce soit en transférant des supports matériels ou en utilisant des moyens de télécommunications quels
qu'ils soient.
RESILIATION. Hewlett-Packard peut mettre fin à toute licence en cas de manquement du client à ses
obligations, après mise en demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, s'il n'est pas
remédié audit manquement dans un délai de 30 jours.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS. Le client reconnaît que le logiciel ne contient pas de mise à jour ni
de mise à niveau, disponibles auprès de HP dans le cadre d'un autre accord de licence.
CLAUSE D'EXPORTATION. En cas d'exportation ou de réexpédition du logiciel, copie ou adaptation, le client
s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations américaines ou autres appropriées.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS. Si le logiciel est utilisé par les services du gouvernement des
Etats-Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sous soumis aux restrictions mentionnées au
sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause "Rights in Technical Data and Computer Software" du DFARS 252.227-
7013. Hewlett-Packard Company. 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits d'utilisation
pour les services et administrations non liés au DOD sont réglementés par le FAR 52.227-19(c)(1,2).
(9 nov. 1998)
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