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2.7 Responsabilité de l'exploitant
Exploitant
Obligations de l'exploitant
03.07.2017
L'exploitant est la personne qui utilise elle-même la robinetterie à
des fins professionnelles ou commerciales ou qui la met à la dispo-
sition d'un tiers, et qui a pendant l'utilisation, la responsabilité juri-
dique du produit pour la protection de l'utilisateur, du personnel ou
du tiers.
La vanne est utilisée dans le domaine professionnel. L'exploitant
de la vanne est donc soumis aux obligations légales relatives à la
sécurité du travail.
Outre les consignes de sécurité du présent manuel, les directives
de sécurité, de protection au travail et de protection de l'environne-
ment en vigueur pour le domaine d'utilisation de la vanne doivent
être respectées.
Il s'agit en particulier des éléments suivants :
n
L'exploitant est responsable de l'installation et du fonctionne-
ment de la vanne dans la conduite.
n
L'exploitant doit s'assurer d'éviter les situations dangereuses,
selon les conditions d'utilisation, en installant des équipements
de sécurité supplémentaires.
n
L'exploitant doit s'informer des directives en vigueur sur la
sécurité au travail et déterminer de plus, dans une évaluation
des risques, les dangers résultant des conditions de travail
spécifiques sur le lieu d'utilisation de la vanne. Il doit alors
déduire, à partir de cette évaluation des risques, des instruc-
tions de service pour l'exploitation de la vanne.
n
Pendant toute la durée d'utilisation de la vanne, l'exploitant doit
vérifier si les instructions de service qu'il a rédigées correspon-
dent au niveau actuel des réglementations et les adapter si
nécessaire.
n
L'exploitant doit réglementer et déterminer clairement les com-
pétences pour l'installation, l'utilisation, le dépannage, la main-
tenance et le nettoyage.
n
L'exploitant doit s'assurer que la vanne est décapée correcte-
ment après l'installation.
n
L'exploitant doit prévoir des dispositifs assurant une transition
en toute sécurité de la vanne à un état non pressurisé.
L'exploitant doit prévoir des dispositifs permettant de vidanger
n
complètement les sections de conduite dans lesquelles la
vanne est installée, ainsi que la vanne elle-même.
L'exploitant doit s'assurer que toutes les personnes travaillant
n
avec la vanne ont lu et compris ce manuel. En outre, il doit
former le personnel à intervalles réguliers et l'informer des dan-
gers.
n
L'exploitant doit fournir au personnel les équipements de pro-
tection nécessaires, qui doivent être obligatoirement portés.
n
L'exploitant doit installer des dispositifs de protection supplé-
mentaires autour de la vanne, lorsque le contact avec la vanne
peut provoquer des blessures causées par le fluide se trouvant
dans le système de conduite.
Vannes à haute pression HD91, HD92 et HD2000
Sécurité
Responsabilité de l'exploitant
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