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Guide d'utilisation
Directive R&TTE 1999/5/EC
Pour les utilisateurs européens
Nous, Seiko Epson Corporation, déclarons par la présente que l'équipement suivant est conforme aux exigences
essentielles et autres dispositions pertinentes de la directive 1999/5/EC :
C491N
Pour utilisation dans les pays suivants uniquement : Irlande, Royaume-Uni, Autriche, Allemagne, Liechtenstein,
Suisse, France, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Italie, Portugal, Espagne, Danemark, Finlande, Norvège, Suède,
Islande, Croatie, Chypre, Grèce, Slovénie, Malte, Bulgarie, République tchèque, Estonie, Hongrie, Lettonie,
Lituanie, Pologne, Roumanie et Slovaquie.
Epson ne peut être tenue responsable en cas de non-respect des exigences de protection suite à une modification
non recommandée du produit.
Normes et approbations pour le modèle australien
EMC
Epson déclare par la présente que l'équipement suivant est conforme aux exigences essentielles et autres
dispositions pertinentes de la directive AS/NZS4268 :
C491N
Epson ne peut être tenue responsable en cas de non-respect des exigences de protection suite à une modification
non recommandée du produit.
Restrictions relatives à la copie
Respectez les restrictions suivantes de manière à garantir une utilisation responsable et légale de l'imprimante.
La copie des éléments suivants est interdite par la loi :
❏ Billets de banque, pièces, titres négociables émis par le gouvernement, titres de gage du gouvernement et titres
municipaux
❏ Timbres-poste inutilisés, cartes postales prétimbrées et autres envois postaux timbrés au tarif en vigueur
❏ Timbres fiscaux émis par le gouvernement et titres émis selon des procédures légales
Faites preuve de circonspection lors de la copie des éléments suivants :
❏ Titres négociables privés (certificats d'action, billets au porteur, chèques, etc.), abonnements mensuels, billets de
réduction, etc.
❏ Passeports, permis de conduire, certificats médicaux, titres de transport, bons d'alimentation, billets, etc.
Remarque:
Il est également possible que la copie de tels documents soit interdite par la loi.
Annexe
EN300 328
EN301 489-1
EN301 489-17
EN60950-1
AS/NZS CISPR22 Classe B
167
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