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4, Soit: Être pourvu, afin de permettre, en cas de besoin, une aération rapide, d'un où plusieurs
châssis ou fenêtres ouvrant directement sur l'extérieur, ou sur une petite cour intérieurs d'une
largeur d'au moins deux mètres, La surface de la partie ouvrante ne peut être inférieure à 0,40
mètre carré,
2
Communiquer, par une porte non condamnée, avec ሀበ local muni de tels châssis ou fenêtres,
à condition de pouvoir être balayé par un circuit d'air rapide mettant en communication deux
façades.
Article 18: Evacuation des produits de combustions.
=
, Prescriptions concernant les bâtiments neufs au sens du décret n° 69-596 du 14 juin 1969.
Les conduits d'évacuation des produits de combustion de gaz situés dans les bâtiments
assujettis, en fonction de leur date de construction, aux dispositions du décret n° 69-596 du
14 juin 1969, ainsi que les produits réalisés postérieurement à la date d'application du présent
arrêté, doivent répondre soit aux prescriptions du paragraphe a, soit aux prescriptions du
paragraphe b, qui concerne les conduits destinés, par nature, uniquement à l'évacuation des
produits de combustion du gaz.
ጴ Dispositions générales:
1. Les conduits sont conformes aux dispositions de l'arrêté du 22 Octobre 1968 relatif aux
conduits de fumée desservant les logements.
2. lis sont conformes aux dispositions du D.T.U: በ 61-1 en ce qui concerne leur section.
8. Un rétrécissement de section dans la partie en surévalation du toit ou de la terrase n'est
autorisée que si le raccordement du conduit et de la surélévation comporte une réduction
progressive de la section.
4. Lorsque l'évacuation des fumées a lieu par extraction mécanique, le dispositif doit être tel
que, en cas de panne, l'évacuation des fumées soit assurée par tirage naturel, ou que les
appareils soient automatiquement mis à l'arrêt. Le système de sécurité assurant l'arrêt
automatique de la combustion peut être intégré aux appareils.
5, Les conduits doivent être tubés s'il apparaît une imperméabilité à l'eau et à la vapeur d'eau
insuffisante, même après chemisage éventuel.
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