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Guide de sécurité du produit
Limitations légales de copie
Vous devez suivre toutes les lois sur les droits
d'auteur lorsque vous utilisez ce produit.
Les reproductions en couleur de certains documents
sont illégales et peuvent entraîner des responsabilités
criminelles ou civiles. Cette note a pour but de vous
guider plutôt que de vous donner une liste complète
de toutes les actions interdites. En cas de doute, nous
vous suggérons de vérifier auprès d'un avocat en ce
qui a trait à certains documents en particulier.
Les documents suivants émis par le gouvernement
américain ou canadien ou l'une de ses agences ne
peuvent pas être copiés :
Monnaie
Titres ou autres reconnaissances de dettes
Certificats de dépôt
Timbres fiscaux (annulés ou non)
Documents de service sélectif ou de recrutement
Passeports
Timbres postaux des États-Unis ou du Canada
(annulés ou non)
Bons alimentaires
Documents d'immigration
Chèques ou lettres de change de documents
provenant d'organismes gouvernementaux
Badges ou insignes d'identification
Les documents protégés par les droits d'auteur ne
peuvent pas être copiés. Des sections de documents
protégés par les droits d'auteur peuvent être copiées
à des fins « d'utilisation équitable ». La création
de plusieurs copies est considérée comme une
utilisation inappropriée.
Les œuvres d'art doivent être considérées comme
étant l'équivalent des œuvres protégées par les droits
d'auteur.
Avis concernant la reproduction
fidèle des documents numérisés
Après avoir numérisé un document, confirmez que
l'exactitude et la qualité des données numérisées
correspondantes satisfont à vos besoins en
confirmant la taille des données numérisées, la
quantité des données d'image, la fidélité de l'image,
les tons, etc.
Confirmez toujours les données de numérisation
avant de détruire le document original.
Il est possible qu'une partie des données numérisées
soit perdue ou endommagée; c'est pourquoi vous
devez lire attentivement toutes les instructions et
garder ceci en tête :
Selon la condition du document, celui-ci peut être
usé, déformé, sale ou déchiré durant la
numérisation. Si cela se produit, certaines ou toutes
les données de numérisation peuvent être perdues.
Assurez-vous que le document n'est pas plissé,
plié ou qu'il ne contient pas de trous.
Si l'intérieur de l'appareil est sale, le document
peut s'user, se déformer, se salir ou se déchirer
durant la numérisation. Si cela se produit,
certaines ou toutes les données de numérisation
peuvent être perdues.
Nettoyez soigneusement et régulièrement
l'intérieur de l'appareil.
Les situations suivantes peuvent survenir selon
les paramètres de numérisation, comme la taille
du document, la résolution de numérisation, les
paramètres de couleur, la numérisation d'un seul
côté ou recto verso, le redressement automatique,
le saut des pages vierges, etc.
• Le texte peut être illisible ou flou si la résolution
de l'image est trop faible.
• Les données de numérisation d'un document
en couleur peuvent être numérisées en noir
et blanc.
• Un seul côté d'un document recto-verso est
numérisé.
• Une partie du document peut ne pas être
numérisée ou la taille de celui-ci peut être
trop petite.
• Le document peut seulement être numérisé
jusqu'à un certain point, après quoi les
données numérisées sont perdues.
• Les pages vierges ne peuvent pas être
supprimées, ou les pages peuvent être
supprimées sans raison.
• Des marges peuvent être ajoutées au contour
des données numérisées.
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