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II Responsabilité et garantie du fabricant
Responsabilité du fabricant
Le fabricant est responsable de la sécurité, de la fiabilité et du
bon fonctionnement de l'appareil sous réserve des conditions
suivantes :
Les opérations d'assemblage, les extensions, les
réajustements, les améliorations et les réparations de cet
appareil sont effectués par du personnel autorisé ;
L'installation électrique de la pièce concernée est conforme
aux réglementations nationales et locales applicables ;
L'appareil est utilisé conformément aux instructions de ce
manuel.
Le fabricant décline toute responsabilité envers tous
dommages ou retards directs, indirects ou consécutifs causés
par les opérations suivantes :
l'appareil a été démonté, modifié et remonté ;
L'entretien ou la modification de l'appareil ont été effectués
par du personnel non autorisé ;
Une utilisation ou un entretien inappropriés ont entraîné
des dommages ;
L'étiquette du numéro de série et l'étiquette de fabrication
ont été remplacées ou retirées ;
Un mauvais fonctionnement est dû au non-respect des
instructions de ce manuel.
Garantie
La période de garantie est soumise aux termes du contrat de
vente.
III
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