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1.2 Engagements d'Air Liquide
Air Liquide certifie que cet équipement est fabriqué, testé et contrôlé, conformément aux
spécifications techniques décrites dans les spécifications AIR LIQUIDE.
En plus des spécifications techniques, un processus de dégraissage conforme au service
oxygène est appliqué.
Il est de la responsabilité de l'utilisateur final de s'assurer que cet équipement est installé
et utilisé conformément à la réglementation.
Ces équipements sont conformes à la directive 2014/68/CE : Équipements sous
pression (PED).
Les exigences techniques de l'article 4, paragraphe 3, indiquent que les équipements et
ensembles sous pression inférieurs ou égaux aux limites fixées respectivement au
paragraphe 1, points a), b) et c), et au paragraphe 2, sont conçus et fabriqués
conformément aux bonnes pratiques d'ingénierie d'un État membre afin de garantir une
utilisation sûre.
Sans préjudice d'une autre législation d'harmonisation de l'Union applicable prévoyant
son apposition, ces équipements ou ensembles ne portent pas le marquage CE visé à
l'article 18.
Par conception, ces équipements peuvent intégrer des soupapes de sûreté ou des
disques d'éclatement. Dans ce cas, ceux-ci ne doivent pas non plus être marqués CE
conformément au paragraphe 2 de l'annexe II.
Dans tous les autres cas, les soupapes de surpression et les disques d'éclatement
doivent porter le marquage CE.
Directive 2014/34/UE ATEX :
Les appareils ne sont pas dans le champ d'application défini aux points a), b) et c) de
l'article de la directive ATEX : par conséquent, ils ne portent pas le marquage CE.
Les appareils ne sont pas susceptibles de provoquer une explosion par leurs propres
sources d'ignition potentielles : ils peuvent donc être installés dans la zone ATEX 1 ou 2,
à condition de respecter les réglementations, les règles et les instructions d'utilisation en
vigueur, conformément aux bonnes pratiques d'ingénierie, pendant l'installation et
l'utilisation.
Rappel : il appartient à l'utilisateur final de définir la zone ATEX.
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