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MANUEL D'INSTALLATION ET D'ENTRETIEN
VANNE DÉVERSOIR EN INOX.
GARANTIE LIMITÉE
Fontaine-Aquanox garantit que le Matériel qu'elle fabrique et livre en vertu des
présentes est franc de vices de matériaux et de main-d'œuvre. La durée de cette
garantie est de douze mois à compter de l'entrée en fonction du Matériel ou de dix-huit
mois à compter de la date d'expédition, selon la première de ces éventualités. Pour se
conformer à la garantie, l'Acheteur doit signaler sans tarder et par écrit toute panne
pendant la période applicable.
Au choix, Fontaine-Aquanox peut corriger la
défectuosité, réparer le Matériel ou fournir une pièce de rechange FAB à destination,
port payé, à condition que l'Acheteur ait entreposé, installé, entretenu et utilisé le
Matériel
selon
de
bonnes
pratiques
industrielles
et
qu'il
ait
respecté
les
recommandations spécifiques de Fontaine-Aquanox.
Les accessoires et les
équipements fournis par Fontaine-Aquanox mais fabriqués par d'autres seront protégés
par les garanties offertes à Fontaine-Aquanox par ces fabricants et cessibles à
l'Acheteur. Fontaine-Aquanox ne sera pas tenue responsable des réparations, des
remplacements ou des ajustements apportés aux Matériel ou de tous les frais de main-
d'œuvre encourus par l'Acheteur ou d'autres sans le consentement écrit préalable de
Fontaine-Aquanox. Les effets de la corrosion, de l'érosion et de l'usure normale sont
expressément exclus.
Les garanties d'exécution ne portent que sur celles
spécifiquement énoncées dans la proposition de Fontaine-Aquanox.
F
-A
'
ONTAINE
QUANOX N
OFFRE AUCUNE AUTRE GARANTIE OU NE FAIT
AUCUNE AUTRE PRÉSENTATION EXPLICITE OU IMPLICITE ET TOUTE
'
GARANTIE TACITE DE COMMERCIABILITÉ ET D
ADAPTATION À UN USAGE
.
PARTICULIER EST PAR LES PRÉSENTES DÉCLARÉE INEXISTANTE
La correction par Fontaine-Aquanox de toute non-conformité apparente ou cachée de la
façon et dans les délais précisés ci-dessus constituera pour Fontaine-Aquanox un
acquittement de ses responsabilités à cet égard, que le défaut découle du contrat, de la
garantie, de la négligence, d'une indemnité, d'une responsabilité absolue ou autre à
l'égard du Matériel et afférent à celui-ci. L'Acheteur ne doit pas utiliser le Matériel jugé
défectueux sans consentement préalable et par écrit de Fontaine-Aquanox. Dans ce
cas, l'Acheteur utilise le Matériel à ses propres risques et responsabilités.
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