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Contrat de licence
Veuillez lire attentivement ce Contrat de licence avant d'utiliser ce produit.
1. DÉFINITIONS. Le terme « Franklin » désigne Franklin Electronic
Publishers, Inc. Le terme « Produit » désigne le produit, ainsi que les
logiciels, les données et la documentation remis avec celui-ci, ou tout
matériel associé à ce produit, téléchargé d'Internet ou acquis par tout
autre moyen.
2. INTRODUCTION. En utilisant ce Produit, vous indiquez votre
adhésion aux termes de ce Contrat de licence. Si vous n'êtes pas
d'accord avec ces termes et conditions, vous êtes priés de retourner le
Produit et l'intégralité du matériel fourni avec celui-ci, accompagnés du
ticket de caisse, au revendeur auprès duquel vous avez acheté le
produit.
3. LICENCE. Franklin vous accorde une licence limitée, personnelle et
non exclusive d'utilisation du Produit. Le Produit demeure la propriété
de Franklin.
4. RESTRICTIONS. Vous n'êtes pas autorisé à faire des copies du
logiciel ni des données enregistrées dans le Produit, que ce soit sous
le format électronique ou imprimé. Vous n'êtes pas non plus autorisé à
modifier, adapter, démonter, décompiler, traduire, créer des travaux
dérivés, ni effectuer aucune ingénierie inverse du Produit.
5. EXPORTATION ET AUTRES RÉGLEMENTATIONS. Vous n'êtes
pas autorisé à exporter ou ré-exporter le Produit, directement ou
indirectement, sans respecter les réglementations gouvernementales
applicables. Vous n'êtes pas non plus autorisé à utiliser ce Produit,
que ce soit directement ou indirectement, dans le développement
d'armes nucléaires ou de tout composant de celles-ci, de missiles
guidés ou d'armes chimiques ou biologiques.
6. RÉSILIATION. Dans le cas où vous ne vous conformeriez pas à
l'une des dispositions de cecontrat de licence, la licence sera résiliée
de façon immédiate sans préavis.
7. CONTRAT INTÉGRAL. Ce contrat de licence représente l'intégralité
du contrat existant entre vous et Franklin en ce qui concerne ce
Produit. Franklin se réserve tous les droits non accordés
expressément dans ce contrat de licence.
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