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1.2. Plaque signalétique - constructeur
La plaque signalétique (plaque constructeur) est située sur le tableau arrière de votre bateau, elle
indique principalement les limitations imposées par les normes en vigueur dans la plupart des
pays et par le type d'utilisation pour lequel le bateau a été conçu.
Nos bateaux sont conformes à la norme ISO-6185(2001) PART établie par l'organisation
internationale de standardisation. Ils sont conformes à la directive 94/25/CE modifiée par la
directive 2003/44/CE.
Pour assurer la traçabilité de votre bateau, conservez précieusement les éléments et indications
portée sur la plaque signalétique (photos ou tout support de votre choix)
Nomenclature de votre plaque
Catégorie de conception de votre bateau
Nom de modèle (type) du bateau
Charge maximum transportable exprimée en Kg
Nombre de personnes autorisées à bord du bateau
Motorisation recommandée
Pression d'utilisation recommandée
N°de série
Catégorie de conception C : Catégorie attribuée aux navires de plaisance pour la navigation «
à proximité des côtes », conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies,
de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu'à la force 6
comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu'à 2 m compris.
Nos modèles Pro Reef 250, 270, 300, 330 et 360 sont conformes à la directive 94/25/CE amendée
par la directive 2003/44/CE Chaque annexe vous est fournie avec son certificat de conformité sur
lequel est mentionné son numéro de série (Craft identification number).
Dans le cas d'une fourniture incluant la livraison d'un moteur, ce dernier vous sera livré avec
son certificat de conformité.
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