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La présente garantie limitée est celle offerte par Stelpro Design
Inc. (« Stelpro ») pour le produit fabriqué par Stelpro suivant :
modèle UCG.
Veuillez lire attentivement la présente garantie limitée. Sous
réserve des dispositions de cette garan tie, Stelpro garantit ses
produits et leurs composantes contre tout défaut de matériel ou
de fabrication pour les périodes suivantes, et ce, à compter de
la date d'achat : 2 ans. Cette garantie s'applique à l'acheteur
d'origine seulement ; elle n'est pas transférable et ne peut être
prolongée ou étendue.
PROCÉDURE DE RÉCLAMATION
Si l'appareil devient défectueux durant la période de garantie,
vous devez couper son alimentation électrique au panneau prin-
cipal et communiquer avec 1) votre installateur ou votre fournis-
seur, 2) votre centre de services ou 3) le service à la clientèle
de Stelpro, lesquels vous indiqueront la procédure à suivre.
Dans tous les cas, vous devez avoir une copie de votre facture
et fournir les renseignements inscrits sur la plaque signalétique
du produit. Stelpro se réserve le droit d'inspecter ou de faire in-
specter tout produit ou toute pièce avant d'honorer une réclama-
tion. Stelpro se réserve également le droit de remplacer l'appareil,
de rembourser son prix d'achat ou de réparer ou de faire réparer
une pièce défectueuse. Veuillez noter que les réparations ef-
fectuées dans le cadre de la période de garantie doivent être
préalablement autorisées par écrit par Stelpro et effectuées par
une personne autorisée par Stelpro.
Avant de retourner un produit à l'usine de Stelpro, vous devez
avoir un numéro d'autorisation (RMA) de Stelpro. Vous obtiendrez
ce dernier en appelant le service à la clientèle au : 1-844-Stelpro.
Le numéro d'autorisation doit être clairement écrit sur le colis ou
celui-ci sera refusé.
CONDITIONS, EXCLUSIONS
ET DÉNI DE RESPONSABILITÉ
La présente garantie est exclusive et en lieu et place de toute
autre garantie (à l'exception des droits de propriété), expresse ou
implicite. De plus, Stelpro décline expressément et exclut toute
garantie implicite de qualité marchande ou d'adaptation à une fin
particulière.
La responsabilité de Stelpro se limite à ce qui est prévu dans la
présente garantie. Stelpro ne peut en aucun cas être assujettie à
toute autre obligation ou responsabilité quelconque, qu'elle soit
de source contractuelle ou extracontractuelle ou autre théorie du
droit, en ce qui concerne les biens et services qu'elle offre, ou
ne peut être tenue responsable d'aucun enga gement, geste ou
omission à cet égard. Sans limiter la généralité de ce qui précède,
Stelpro décline expressément toute responsabilité relative aux
dom mages matériels ou aux préjudices corporels; aux pénalités;
aux dommages-intérêts spéciaux ou punitifs; aux pertes de bé-
néfices ou d'utilisation; au coût du capital; au coût des produits,
des installations ou des services de remplacement; aux mises
à l'arrêt; aux ralentissements; à tout autre type de perte pécuni-
aire. Stelpro décline également toute responsa bilité relative aux
réclamations de clients ou de toute autre tierce partie pour de
tels dommages. En outre, Stelpro refuse de prendre en charge
tout dommage indirect, accessoire et éventuel de quelque nature
qu'il soit.
STELPRO DESIGN INC.
Saint-Bruno-de-Montarville, Québec, Canada, J3V 6L7
GARANTIE LIMITÉE STELPRO
La présente garantie ne couvre pas les dommages ou bris
résultant de : 1) une mauvaise installation ou un entreposage
inadéquat; 2) un usage abusif ou anormal, un mauvais usage, un
manque d'entretien, un entretien inadéquat (autre que celui prévu
par Stelpro) ou un usage différent de celui pour lequel l'appareil
a été conçu; 3) une catastrophe naturelle ou un événement hors
du contrôle de Stelpro, y compris, mais non limité à, un ouragan,
une tornade, un tremblement de terre, une attaque terroriste, une
guerre, une surtension, une inondation, un dégât d'eau, etc. Cette
garantie ne couvre pas les dommages et bris accidentels, inten-
tionnels ou causés par une négligence de la part de l'utilisateur
ou du propriétaire du produit. De plus, elle ne couvre pas les
coûts liés au débranchement, au transport et à l'installation
du produit.
Cette garantie se limite à la réparation de l'appareil, à son rem-
placement ou au remboursement de son prix d'achat, au choix
de Stelpro. Les pièces remplacées ou réparées avec l'autorisation
écrite de Stelpro dans le cadre de la période de garantie seront
elles-mêmes garanties pour la durée restante de la garantie de la
pièce initiale. La présente garantie ne sera pas valide et Stelpro
pourra refuser toute réclamation si l'appareil a été modifié de
quelque façon que ce soit sans l'autorisation préalable écrite
de Stelpro ou si les numéros affichés sur la plaque signalétique
ont été enlevés ou modifiés. Cette garantie ne couvre pas les
égratignures, les bosselures, la corrosion ou la décoloration
causée par une chaleur excessive, des produits de nettoyage
chimiques ou des agents abrasifs. De plus, elle ne couvre pas
les dommages ou bris survenus durant le transport de l'appareil.
Certains États ou certaines provinces ne permettent pas de
limitation sur la durée d'une garantie implicite et d'autres ne per-
mettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects
ou consécutifs. Ainsi, les présentes limitations et exclusions
pourraient ne pas s'appliquer à vous. La présente garantie vous
donne des droits légaux spécifiques. Vous pouvez également
jouir d'autres droits, lesquels peuvent varier d'un État à l'autre
et d'une province à l'autre.
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