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e) Déclaration - Marquage - Notice d'instructions
Une déclaration CE de conformité aux règles d'hygiène et de sécurité
de travail apparaît dans la notice.
Un marquage CE de conformité a été apposé sur la machine.
La notice comporte au moins les chapitres suivants :
• l'installation
• la mise en service
• l'utilisation
• les réglages
• la maintenance, avec des modes opératoires détaillés.
Les contre-indications d'emploi sont précisées dans la notice. De
même, si des remplacements de pièces de sécurité sont à effectuer
périodiquement, le préciser dans la notice.
Dans le cas d'utilisation de produits chimiques préconisés par le
constructeur, les précautions à prendre dans l'utilisation et pour
l'élimination des déchets y sont indiquées.
Dans le cas d'émission de poussières, de vapeurs ou de gaz, les
caractéristiques de l'installation d'aspiration à mettre en œuvre sont
précisées dans la notice : diamètre, débit, perte de pression à chaque
raccordement.
Le mode opératoire pour la consignation hors énergies (séparation,
condamnation, purge, vérification) est précisé dans la notice.
Tout ce qui concerne la machine est écrit en français : tableau
de commande, notice d'instructions, schémas et diagrammes,
avertissements sur les risques résiduels
La notice donne les indications concernant le bruit émis par la machine.
Sans
Oui
Non
objet
X
X
X
X
X
X
X
X
X
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