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2. TERMES DE LA LICENCE. VTECH vous concède, dans la limite des termes et conditions
définis plus loin dans ce contrat, une licence non exclusive, non sous-licenciable et non
transférable pour une utilisation non commerciale du logiciel, et pour utiliser les documents
de la même manière que le logiciel. Toute modification, actualisation, correction d'erreur,
ou autre mise à jour du logiciel fournie par VTECH doit être considérée comme faisant
partie du logiciel et son utilisation doit suivre les termes et conditions de ce contrat, sauf
si les parties se sont engagées dans un contrat séparé écrit régissant ces modifications,
actualisations, corrections d'erreurs, ou autres mises à jour.
3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf dans la mesure où vous
y auriez été expressément et sans ambiguïté autorisé par VTECH, ou dans la mesure où
de telles restrictions seraient explicitement interdites par la loi, VOUS NE DEVEZ PAS
inverser l'ingénierie, décompiler, désassembler, traduire ou tenter de connaître le code
source du logiciel, copier, modifier, créer des oeuvres dérivées, distribuer, vendre, assigner,
gager, sous-licencier, louer, prêter, exploiter en temps partagé, distribuer ou transférer le
logiciel, supprimer le logiciel, altérer ou ajouter des droits d'exploitation, des marques de
commerce, des noms de marques, des logos, des notifications, des notations, enfreindre
ou falsifier toutes les mesures ou systèmes de sécurité implémentés par VTECH, qui sont
destinés à empêcher la copie illégale du logiciel. Toute utilisation de ce type met fin à
votre licence d'utilisation du logiciel sans préavis.
4. GARANTIE LIMITÉE. VTECH vous garantit que (sous réserve de votre accord avec les
termes définis), pendant une période de 90 jours après l'achat du produit, le logiciel sera
substantiellement conforme aux spécifications publiées par VTECH. Votre seul et unique
recours sous cette garantie est pour VTECH, à sa convenance, d'effectuer des actions
commerciales raisonnables pour corriger toute non-conformité substantielle du logiciel
rapportée par écrit à VTECH pendant la période de garantie et de fournir un exemplaire de
remplacement du logiciel. La présente garantie ne s'applique pas à toute non-conformité
qui serait due à une utilisation du logiciel avec une application ou dans un environnement
autres que ceux qui sont recommandés par VTECH, à des modifications du logiciel non
effectuées par VTECH ou à l'utilisation de matériels ou de logiciels fournis par un tiers.
VTECH NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL NE CONTIENNE AUCUNE ERREUR OU
QU'IL SOIT ADAPTÉ À UN USAGE PARTICULIER. VTECH NE GARANTIT RIEN DE PLUS
QUE CE QUI A ÉTÉ DÉFINI CI-AVANT ET REJETTE TOUTE AUTRE GARANTIE, QU'ELLE
SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, CONCERNANT LE LOGICIEL OU LES
DOCUMENTS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE LA
QUALITÉ MARCHANDE, L'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE
CONTREFAÇON. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL, QU'ILS SOIENT ÉCRITS
OU ORAUX, DONNÉS PAR VTECH, SES REVENDEURS, AGENTS OU EMPLOYÉS NE
CONSTITUENT UNE GARANTIE.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. En aucun cas VTECH ne peut être tenu pour
responsable de toute perte de bénéfice, inexactitude ou altération de données, coûts
de remplacements de biens ou de matériels ou de tout dommage consécutif, particulier,
accidentel ou indirect résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le
téléchargement du logiciel ou les documents, même si VTECH avait connaissance ou aurait
dû avoir connaissance de l'éventualité de tels dommages, et nonobstant tout échec de
l'objet essentiel de tout recours limité indiqué dans les présentes. Vous acceptez le fait
qu'en aucun cas la responsabilité globale de VTECH énoncée aux présentes ou liée à votre
utilisation du logiciel ou des documents ne pourra excéder le montant d'argent payé par
vous pour le produit et/ou pour le logiciel.
6. RÉSILIATION. Cet accord de licence sera automatiquement résilié en cas de non-respect
d'un quelconque terme de l'accord. Aucun préavis ne sera exigé de VTECH pour procéder
à cette résiliation.
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