VTech DigiGo Manuel D'utilisation page 24

S'ENGAGER CONTRACTUELLEMENT ET EST ENTIÈREMENT RESPONSABLE DES
ACTES DE SON ENFANT DANS LE CADRE DE SON UTILISATION DU LOGICIEL ET
DE SES SERVICES.
1. PROPRIÉTÉ. Le logiciel et tous les documents contenus dans le produit
sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les droits de
reproduction internationaux et autres lois sur la propriété intellectuelle. Le logiciel
et les documents ne doivent être utilisés que par vous, en accord avec ce contrat.
Le logiciel et les documents sont sous licence, et non vendus. À l'exception de ce
qui est spécifiquement exposé ci-après, VTECH et ses licencieurs conservent tous
les droits, titres et intérêts, incluant tous les droits de propriété intellectuelle, pour
le logiciel et les documents.
2. TERMES DE LA LICENCE. VTECH vous concède, dans la limite des termes et
conditions définis plus loin dans ce contrat, une licence non exclusive, non sous-
licenciable et non transférable pour une utilisation non commerciale du logiciel, et
pour utiliser les documents de la même manière que le logiciel. Toute modification,
actualisation, correction d'erreur, ou autre mise à jour du logiciel fournie par VTECH
doit être considérée comme faisant partie du logiciel et son utilisation doit suivre
les termes et conditions de ce contrat, sauf si les parties se sont engagées dans un
contrat séparé écrit régissant ces modifications, actualisations, corrections d'erreurs,
ou autres mises à jour.
3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf dans la mesure
où vous y auriez été expressément et sans ambiguïté autorisé par VTECH, ou dans
la mesure où de telles restrictions seraient explicitement interdites par la loi, VOUS
NE DEVEZ PAS inverser l'ingénierie, décompiler, désassembler, traduire ou tenter
de connaître le code source du logiciel, copier, modifier, créer des oeuvres dérivées,
distribuer, vendre, assigner, gager, sous-licencier, louer, prêter, exploiter en temps
partagé, distribuer ou transférer le logiciel, supprimer le logiciel, altérer ou ajouter
des droits d'exploitation, des marques de commerce, des noms de marques, des
logos, des notifications, des notations, enfreindre ou falsifier toutes les mesures ou
systèmes de sécurité implémentés par VTECH, qui sont destinés à empêcher la copie
illégale du logiciel. Toute utilisation de ce type met fin à votre licence d'utilisation
du logiciel sans préavis.
4. GARANTIE LIMITÉE. VTECH vous garantit que (sous réserve de votre accord
avec les termes définis), pendant une période de 90 jours après l'achat du produit,
le logiciel sera substantiellement conforme aux spécifications publiées par VTECH.
Votre seul et unique recours sous cette garantie est pour VTECH, à sa convenance,
d'effectuer des actions commerciales raisonnables pour corriger toute non-
conformité substantielle du logiciel rapportée par écrit à VTECH pendant la période
de garantie et de fournir un exemplaire de remplacement du logiciel. La présente
garantie ne s'applique pas à toute non-conformité qui serait due à une utilisation du
logiciel avec une application ou dans un environnement autres que ceux qui sont
recommandés par VTECH, à des modifications du logiciel non effectuées par VTECH
ou à l'utilisation de matériels ou de logiciels fournis par un tiers.
22