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FlashFX
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Emplacements des centres d'entretien
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Usage illégal d'un équipement de copie ou de
numérisation
Il est illégal d'effectuer des reproductions de certains éléments ou documents dans l'intention de
commettre une fraude. Vous trouverez ci-dessous la liste non exhaustive des documents dont la
copie peut être illégale. Nous vous suggérons de consulter votre conseiller juridique et/ou les
autorités judiciaires compétentes en cas de doute relatif à un élément ou document particulier :
• Billets de banque
• Obligations et reconnaissances de dette
• Certificats de dépôt
• Documents de conscription et du service des forces armées
• Passeports
• Timbres-poste (oblitérés ou non)
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