Objet Et Durée De La Garantie; Exclusions De La Garantie; Opérativité Et Efficacité De La Garantie; Responsabilité - Systema EOLO LX Serie Manuel D'instructions, D'installation, D'utilisation Et D'entretien

9 GARANTIE
9.1 OBJET ET DURÉE DE LA GARANTIE
1) La Garantie se limite aux défauts de matériau ou de traitement des composants fournis par SYSTEMA.
En cas de défauts de matériau ou de traitement, SYSTEMA réparera ou remplacera gratuitement franco
usine les parties défectueuses. TOUTE AUTRE FORME DE GARANTIE OU D'INDEMNISATION, AUSSI
BIEN LÉGALE QUE CONVENTIONNELLE, EST EXPRESSÉMENT EXCLUE.
Les pièces remplacées seront rapidement remises à SYSTEMA, franco son usine de Zdunska Wola - Polo-
gne, au soin et frais de l'utilisateur.
En cas d'intervention sous garantie, le droit fixe d'appel est à la charge de l'utilisateur, en plus du rembour-
sement kilométrique, si le lieu d'intervention se situe à plus de dix kilomètres du siège du C.A. (Centre
d'Assistance).
2) La validité de la Garantie prend effet avec la "Mise en fonctionnement", à condition qu'elle intervienne dans
les 6 (six) mois à compter de la date d'achat de l'appareil par l'acheteur. Dans tous les cas, la Garantie est
annulée au bout de 18 (dix-huit) mois à compter de la date de facturation SYSTEMA.
3) L'éventuel remplacement des pièces défectueuses (ou de l'ensemble de l'Appareil) ne prolonge pas la
date d'expiration d'origine de la Garantie. La Garantie sur les parties remplacées cesse avec la date
d'échéance de la Garantie de l'Appareil.
4) La "durée de la garantie" est d'1 (un) an sur chaque composant de l'appareil.
9.2

EXCLUSIONS DE LA GARANTIE

1) La Garantie n'est pas valable dans les cas suivants:
a) vices non imputables à des défauts de matériau ou de traitement, sans limitation:
- ruptures qui se sont vérifiées durant le transport ;
- non conformité de l'installation avec les lois et ou règlements locaux en vigueur ;
- non-respect des spécifications d'installation reportées dans les notes techniques fournies avec l'Appareil et/
ou les normes de bonne technique ;
- dommages causés par des accidents, incendie, sinistres en général ou négligence non imputable à
b) violations ou pannes dues à des interventions de la part de personnel non autorisé
c) défauts provoqués par des anomalies qui dépendent du réseau d'alimentation électrique ou combustible;
d) pannes dues à : mauvais entretien, négligence ou usage impropre, variations de tension dans l'alimentation
électrique, humidité et poussière dans les pièces, dimensionnement erroné et/ou exécution défectueuse
de l'installation;
e) corrosions ou ruptures provoquées par : courants fluctuants, condensations, surchauffe provoquée par un
réglage erroné des pressions du gaz en alimentation ou au brûleur, ou bien par l'utilisation de gaz com-
bustible ayant des caractéristique caloriques autres que celles de la plaque;
f) utilisation de pièces de rechange non d'origine ou non autorisées par SYSTEMA;
g) usure ou dégradation normales;
h) produits non correctement gardés ou stockés.
i) absence d'entretien annuel programmé.
9.3 OPÉRATIVITÉ ET EFFICACITÉ DE LA GARANTIE
1) Afin de rendre la garantie opérationnelle et efficace, l'utilisateur doit:
a) demander à son installateur le nom du C.A. pour la "Première mise en marche";
b) présenter au personnel en charge le Certificat de Garantie, le compléter dans chacune de ses parties
et demander l'apposition du timbre et la signature du C.A. dans les espaces prévus.
9.4 RESPONSABILITÉ
Le commettant dégage le fournisseur de toute responsabilité pour les accidents ou dommages qui pourraient
se vérifier sur les machines ou les installations durant le fonctionnement. Le fournisseur est responsable à
l'égard de l'utilisateur uniquement dans les limites des obligations de garantie spécifiées ci-dessus.
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SYSTEMA
Systema Polska Sp. z o.o.
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