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CONDITIONS GÉNÉRALES DE GARANTIE
AgLand Industries Inc. (ci-après désigné « AgLand ») le Fabricant,
garantit au propriétaire original du Macerator AgLand (ci-après
désigné le « Macerator ») ce qui suit :
Une garantie d'un an* (1) que le Macerator sera dépourvu de
défauts dans le matériel ou la fabrication et au niveau de la
fabrication de toutes les pièces fabriquées par AgLand, y compris
toutes pièces remplaçables par le propriétaire et manufacturées
par AgLand (pourvu que ces pièces sont entretenues selon les
recommandations énoncées dans le Manuel de l'opérateur).
Cette garantie est en vigueur à partir de la date de livraison à
l'acheteur original sous condition d'utilisation agricole normale et
d'entretien d'usage régulier, excluant l'usage régulier de pièces
tel que (et non limité à) les dents du ramasseur, les pneus, les
courroies et la fi nition extérieure.
*Trois (3) mois après la livraison quand l'acheteur est un
opérateur commercial.
L'obligation du Fabricant se limite à la réparation ou le
remplacement, au choix du Fabricant, de pièces ou composantes
de l'unité qui s'avèrent, selon le jugement du Fabricant, d'être
défectueuses au niveau du matériel ou d'un vice de fabrication.
Le service de garantie devra être effectué par un concessionnaire
AgLand agréé ou un Centre de service AgLand agrée ou tel que
déterminé par AgLand.
AgLand ne sera aucunement responsable ou passible pour toutes
situations suivantes : a) AgLand et ses concessionnaires AgLand
agrées ne sont pas responsable des coûts d'expédition, de
transport ou transporteur, main d'œuvre ou tout frais autre que la
pièce de remplacement elle-même, si ainsi déterminé par AgLand,
en ce qui concerne le retour de toutes pièces et/ou composantes
ou du Macerator dans son ensemble au concessionnaire AgLand
ou au Fabricant. b) L'entretien et le fonctionnement sécuritaire du
Macerator sont la responsabilité du propriétaire du Macerator; c)
D'accidents, blessures à la personne, dommages ou pertes résultant
lors d'usage par tous opérateurs du Macerator; d) D'accidents,
blessures à la personne, dommages ou pertes encourus en raison
de négligence lors de l'usage, la réparation, le fonctionnement ou
l'entretien du Macerator; e) De tous frais encourus pour remplacer
ou réparer les pièces et/ou composantes non fabriquées par AgLand
et qui seront sous la garantie du fabricant respectif; f) De tous
déboursés ou perte de revenu à la suite de défauts dans le matériel
ou de vice de fabrication pour toutes pièces et/ou composantes ou
le Macerator dans son ensemble; g) De tous dommages, mauvais
fonctionnement ou pannes à la suite de l'utilisation de tous
accessoires non autorisés par AgLand; h) D'accidents, blessures à la
personne, dommages ou pertes encourus en raison de l'enlèvement
ou le recouvrement des gardes, écrans de protection, signalisation,
Il n'y aucunes autres garanties, exprimées ou implicites,
par AgLand ou les concessionnaires autorisés du Macerator
concernant le
Macerator Agland, sauf la garantie spécifi ée
dans la présente. TOUTES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS
LES GARANTIES DE COMMERCIALIBITÉ OU CONFORMITÉ À UNE
UTILISATION PARTICULIÈRE, NE SERONT PROLONGÉES AU-DELÀ
DES PÉRIODES APPLICABLES DE LA GARANTIE, TEL QUE STIPULÉ
CI-DESSUS. LA SEULE RESPONSABILITÉ D'AGLAND, EN CE QUI
CONCERNE TOUTE DÉFECTUOSITÉ, SERA TEL QUE PRÉSENTÉ
DANS CETTE GARANTIE LIMITÉE, ET QUE TOUTES RÉCLAMATIONS
POUR DOMMAGES FORTUITS OU INDIRECTS SONT EXCLUES.
Date de publication 2012
GARANTIE AGLAND INDUSTRIES INC.
Pièce numéro A1001
Toutes pièces défectueuses devront être retournées au Fabricant
ou concessionnaire vendeur du Macerator, aux frais de l'acheteur
original au détail, pour fi n d'inspection par le Fabricant avant
de procéder au service de réparation ou de remplacement.
Le concessionnaire AgLand expédiera aux frais de l'acheteur
original au détail, toutes pièces défectueuses à AgLand incluant
une demande écrite de travaux requis selon la garantie.
Notez : Toutes pièces NON fabriquées par AgLand portent la
garantie du fabricant respectif. Le client est responsable de tout
frais encouru pour le remplacement de ces dites pièces sauf si
couvert par le fabricant concerné.
La susdite garantie est basée sur les éléments suivants :
À sa discrétion, AgLand se réserve le droit de réparer ou
remplacer entièrement ou partiellement, n'importe quelle pièce
défectueuse.
Toutes les instructions dans le Manuel de l'opérateur du
Macerator AgLand doivent être observées.
Afi n de valider la Garantie, l'Enregistrement de Garantie doit être
retourné à AgLand, dans les trente (30) jours suivant la date de
livraison du Macerator à l'acheteur au détail.
Toutes garanties sont sujettes à la législation de l'état ou
province dans lequel le Macerator est vendu.
réfl ecteurs, décalques, emblèmes, etc.; i) D'accidents, blessures à
la personne, dommages ou pertes encourus en raison du manque
de ou l'usage incorrect de la chaîne de sécurité de remorquage ou
la goupille de transport lors du transport; j) D'accidents, blessures
à la personne, dommages ou pertes à la suite de négligence au
niveau de la sécurité au moment de l'entretien d'usage; k) De tous
dommages, mauvais fonctionnement ou pannes causés par la force
majeure, l'abus, l'accident, le feu ou les désastres naturels; l) Tous
les clients à l'extérieur de l'Amérique du Nord sont responsables de
se conformer aux lois, codes et réglementation locales concernant
les exigences d'exploitation et certifi cation, incluant tous les coûts
associés.
Toute garantie disponible sera non valable si : a) Les procédures
d'entretien annuelle ne sont pas suivies conformément aux
directives dans le Manuel de l'opérateur; b) S'il y a transformation
ou modifi cation sur le Macerator et ce, non autorisées par le
Fabricant; c) S'il y a ajouts et installation de composantes sur
le Macerator et ce, non autorisées par le Fabricant; d) Les
directives indiquées dans le Manuel de l'opérateur ne sont pas
suivies durant le montage ou l'assemblage des accessoires et
l'entretien régulier; ou e) Toute réclamation conformément à
cette garantie est faite par ou pour toute autre personne que le
propriétaire original.
Aucune personne n'est autorisée à engager AgLand à une autre
garantie.
AgLand se réserve le droit à tout moment de faire des
changements ou des améliorations à la conception, aux
matériaux, aux pièces, ou aux spécifi cations du Macerator sans
ainsi devenir responsable de faire des changements similaires
au Macerator ou pièces précédemment fabriquées.
Fabriqué par :
AgLand Industries Inc.
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