Fujitsu FT0092A Manuel Du Propriétaire page 261

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Nord et l'Amérique centrale et du Sud
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certaines régions du Territoire ou eu égard à certaines parties des Données, des conditions
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s'engage à ce que tout bénéficiaire secondaire de licence accepte, ces conditions telles que
stipulées dans les conditions de HERE applicables aux fournisseurs: http://
corporate.navteq.com/developer_supplier_terms.html (ou telles que notifiées au Client par
HERE);
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responsabilité d'obtenir directement des fournisseurs tiers de codes RDS-TMC les droits à utiliser
les codes d'infos-trafic dans les Données et de délivrer à l'Utilisateur final les informations,
données, applications, produits et/ou services de toute manière dérivée ou fondée sur lesdits
codes d'infos-trafic.
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mention des avis aux tiers tels que stipulés sur http://corporate.navteq.com/
developer_supplier_terms.html (ou tels que notifiés au Client par HERE);
Chine. Les cartographies de la République Populaire de Chine ne peuvent être distribuées que
pour un usage exclusif hors de la République Populaire de Chine.
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