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Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est
réputée acquise du fait du premier des faits suivants:
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen
notamment par téléchargement à partir d'un serveur
distant ou par chargement à partir d'un support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un
quelconque des droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment
un avertissement relatif aux spéci cités du Logiciel, à la
restriction de garantie et à la limitation à un usage par
des utilisateurs expérimentés a été mis à disposition du
Licencié préalablement à son acceptation telle que dé nie
à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris
connaissance.
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Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation
par le Licencié telle que dé nie en 3.1.
4.2 DURÉE
Le Contrat produira ses e ets pendant toute la durée
légale de protection des droits patrimoniaux portant sur
le Logiciel.
Article 5 - ÉTENDUE DES DROITS CONCÉDÉS
Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits
suivants sur le Logiciel pour toutes destinations et pour la
durée du Contrat dans les conditions ci-après détaillées.
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