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ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL D'UTILISATEUR FINAL D'INTEL
IMPORTANT - A LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER CETTE
LICENCE. Le détenteur de la licence dispose d'une licence en vertu des droits d'auteur
d'Intel pour reproduire le logiciel d'Intel uniquement dans sa forme non modifiée et binaire
(avec toute la documentation qui l'accompagne, le « Logiciel ») pour son usage personnel
uniquement et non commercial, en rapport avec les produits basés sur Intel pour lesquels le
logiciel a été fourni, sous réserve des conditions suivantes :
(a) Le Détenteur de la licence n'est pas autorisé à divulguer, distribuer ou transférer toute
partie du Logiciel, et Vous acceptez d'empêcher dans la mesure du possible toute copie non
autorisée du Logiciel.
(b) Le Détenteur de la licence n'est pas autorisé à faire de l'ingénierie inverse, à décompiler ou
à désassembler le Logiciel.
(c) Le Détenteur de la licence ne peut pas accorder de sous-licence au Logiciel.
(d) Le Logiciel peut contenir le logiciel et d'autres éléments de propriété intellectuelle de
fournisseurs tiers, dont certains peuvent être identifiés dans un fichier license.txt joint ou
dans un autre texte ou fichier, et faire l'objet d'une licence conformément à ce dernier.
(e) Intel n'a aucune obligation de fournir un support, une assistance technique ou des mises à
jour pour le Logiciel.
PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. La propriété de toutes les copies
du logiciel appartient à Intel ou à ses concédants ou fournisseurs uniquement. Le logiciel
est protégé par les droits d'auteur et par les lois des États-Unis et d'autres pays, ainsi que
par les dispositions des traités internationaux. Le détenteur de la licence n'a pas le droit de
supprimer les avis de copyright du logiciel. Sauf disposition contraire expresse ci-dessus,
Intel ne concède aucun droit exprès ou implicite sur les brevets, droits d'auteur, marques ou
autres droits de propriété intellectuelle d'Intel. Le transfert de la licence met fin au droit du
Détenteur de la licence d'utiliser le logiciel.
EXCLUSION DE GARANTIE. Le logiciel est fourni « TEL QUEL » sans garantie d'aucune
sorte, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES
DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. NI INTEL, NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE
OU FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE PROFITS,
PERTE D'UTILISATION, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DOMMAGES INDIRECTS,
SPÉCIAUX, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS DE TOUTE SORTE, QUE CE SOIT
DANS LE CADRE DE CET ACCORD OU AUTRE, MÊME SI INTEL A ÉTÉ INFORMÉ DE
LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
LICENCE D'UTILISATION DES COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS. Le présent Accord
n'oblige PAS le Détenteur de la licence à fournir à Intel des commentaires ou des suggestions
sur le logiciel. Toutefois, si le Détenteur de la licence fournit à Intel des commentaires ou des
suggestions pour la modification, la correction, l'amélioration ou le perfectionnement (a) du
logiciel ou (b) des produits ou processus Intel qui fonctionnent avec le logiciel, le Détenteur
de la licence accorde à Intel une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable,
transférable et libre de redevance, avec le droit d'accorder une sous-licence, dans le cadre
des droits de propriété intellectuelle du Détenteur de la licence, pour incorporer ou utiliser
autrement ces commentaires et suggestions.
RÉSILIATION DE CETTE LICENCE. L'Intel ou le concédant de sous-licence peut résilier
cette licence à tout moment si le Détenteur de la licence ne respecte pas l'un des termes ou
des conditions. En cas de résiliation, le Détenteur de la licence devra détruire ou retourner
immédiatement à Intel toutes les copies du logiciel.
TIERS BÉNÉFICIAIRE. Intel est un bénéficiaire prévu de l'Accord de licence pour utilisateur
final et a le droit de faire appliquer tous ses termes.
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