Date D'édition; Droits De Propriété Industrielle Et Commerciale; Conformité D'utilisation - TUBESCA-COMABI PROLIUM SX Serie Instructions De Montage Et D'utilisation

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1.5. Date d'édition
La date d'édition de la présente notice de montage et d'utilisation est le 1er février 2014.
1.6. Droits de propriété industrielle et commerciale
La propriété industrielle et commerciale relative à la présente notice de montage et
d'utilisation demeure la propriété du fabricant.
En outre, tous les droits sont réservés, en particulier les droits en matière d'octroi
de brevet ou de dépôt d'un brevet d'utilité.
Les infractions aux stipulations indiquées ci-dessus sont passibles de dommages et
intérêts punitifs.
1.7. Conformité d'utilisation
Les échafaudages mentionnés dans la présente notice de montage et d'utilisation doivent
uniquement être utilisés comme échafaudages conformément aux prescriptions de la norme
EN 1004 et à la vue d'ensemble des modèles de ces instructions de montage et d'utilisation.
Instructions de montage et d'utilisation
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