normes de qualité d'Epson et, au choix d'Epson, pourra être un autre modèle de même type et
qualité. Les produits et pièces de remplacement sont couverts pour la période de garantie restante
du produit d'origine couvert par la présente garantie limitée.
3. Éléments non couverts par la garantie :
A. Cette garantie ne s'applique qu'au Canada, aux États-Unis et à Puerto Rico dans le contexte
d'une utilisation normale.
B. L'utilisation excessive, continue ou commerciale de ce produit n'est pas considérée comme une
utilisation normale; tout dommage, entretien ou besoin de réparations découlant d'une telle
utilisation n'est pas couvert par la présente garantie.
C. La présente garantie n'est pas transférable.
D. La présente garantie ne couvre pas la décoloration, le jaunissement des tirages ni le
remboursement des matériaux ou services nécessaires pour les travaux de réimpression.
E. La présente garantie ne s'applique pas aux dommages subis par le produit Epson du fait de
l'utilisation de pièces ou fournitures qui ne sont pas distribuées par Epson.
F. La présente garantie ne couvre pas ni les bouteilles d'encre, les cartouches d'encre, ni les unités
d'alimentation en encre, ni les sacs d'encre.
G. La présente garantie ne couvre pas les dommages causés à l'unité s'ils sont provoqués par un
remplissage incorrect de l'encre ou l'utilisation d'encre de la mauvaise couleur ou du mauvais
type.
H. La présente garantie ne couvre pas les dommages causés à l'unité ou à une propriété par une
manipulation incorrecte des bouteilles d'encre, des cartouches d'encre, des unités
d'alimentation en encre ou des sacs d'encre.
I. La présente garantie ne couvre pas les pièces, composantes ou appareils périphériques de tiers
ajoutés au produit Epson après son envoi par Epson, par exemple, les cartes ou composantes
ajoutées par le revendeur ou l'utilisateur.
J. Epson ne sera pas tenue d'effectuer d'interventions au titre de la garantie lorsque l'étiquette ou
le logo Epson, le numéro de série ou la plaque signalétique ont été enlevés du produit; si le
produit n'est pas correctement entretenu ou ne fonctionne pas correctement du fait d'une
utilisation inadéquate ou abusive, d'une installation incorrecte, d'une négligence, d'avaries lors
du transport, de dommages causés par des désastres tels un incendie, une inondation ou la
foudre, d'une surtension électrique, de problèmes de logiciel, d'une interaction avec des
produits d'une autre marque qu'Epson ou d'une intervention effectuée par un tiers autre qu'un
réparateur Epson agréé.
K. Si une anomalie signalée ne peut être décelée ni reproduite, les frais engagés seront à votre
charge.
4. STIPULATION D'EXONÉRATION D'AUTRES GARANTIES : CE QUI PRÉCÈDE
CONSTITUE LA SEULE GARANTIE ET LE SEUL RECOURS, ET EXCLUT TOUTE
AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ABSENCE
DE CONTREFAÇON OU D'APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE. CERTAINES LOIS
NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES. LE CAS
ÉCHÉANT, L'EFFET DE TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES ET IMPLICITES SE
LIMITE À LA PÉRIODE DE GARANTIE MENTIONNÉE PRÉCÉDEMMENT. SAUF
DISPOSITIONS CONTRAIRES, TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE FAITES PAR
UNE AUTRE PERSONNE OU SOCIÉTÉ EST NULLE.
5. EXCLUSION DES DOMMAGES; RESPONSABILITÉ MAXIMALE D'EPSON : NI
EPSON NI LES MEMBRES DE SON GROUPE NE POURRONT ÊTRE TENUS
RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCIDENTELS OU
INDIRECTS ET EN CAS DE PERTES DE PROFIT DÉCOULANT DE L'UTILISATION
OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DU PRODUIT EPSON, QUE CE SOIT À LA
SUITE DU NON-RESPECT DE LA GARANTIE OU D'UNE AUTRE THÉORIE
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Avis