Table des Matières
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Responsabilité en cas de vices matériels
7.
Le fonctionnement de l'ensemble des composants du capteur a été contrôlé et testé en usine.
Si cependant, malgré un contrôle de qualité minutieux, des défauts devaient se présenter, veuillez en infor-
mer alors immédiatement MICRO-EPSILON ou votre revendeur.
La responsabilité en cas de défauts matériels est limitée à 12 mois à compter de la livraison.
Pendant cette période, les pièces présentant des défauts, à l'exclusion des pièces d'usure, seront gratuite-
ment remises en état ou échangées dès lors que le capteur aura été renvoyé à MICRO-EPSILON sans frais.
Ne sont pas couverts par la responsabilité pour les défauts matériels, les dommages ayant été occasionnés
par un maniement non conforme, via recours à la force, ou apparus suite à des réparations ou des modifica-
tions effectuées par un tiers.
MICRO-EPSILON est seule compétente pour les réparations.
Aucune demande de garantie allant au-delà ne pourra être reconnue. MICRO-EPSILON décline notamment
toute responsabilité en cas d'éventuels dommages subséquents.
Les droits issus du contrat d'achat restent inchangés par cette clause.
Dans l'intérêt du progrès technique, nous nous réservons le droit de procéder à des modifications de
construction.
8.
induSENSOR, EDS
Responsabilité en cas de vices matériels
Mise hors service et élimination
Retirez le câble d'alimentation et de sortie au niveau du capteur ou du vérin hydraulique.
Il doit être éliminé dans le respect des dispositions légales (voir directive 2002/96/CE).
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