Publicité
1 .5 Ga ra ntie
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de fabrication, pour la durée se
reporter à nos conditions générale de vente.
Nous déclinons toute responsabilité, et aucune garantie ne serait applicable, en cas de négligence du
client, d'installation défectueuse, mal adaptée ou non conforme aux normes en vigueur. Seuls sont
concernés les défauts de fabrication ou de matières premières.
Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de
l'appareil, d'un défaut ou d'une insuffisance d'entretien de celui-ci ou d'une mauvaise installation, il vous
appartient à cet égard de veiller à ce que cette dernière soit réalisée par un professionnel qualifié.
Nous ne saurions en particulier être tenus pour responsables des dégâts matériels, pertes immatérielles ou
accidents corporels consécutifs à une installation non conforme :
- aux dispositions légales et réglementaires ou imposées par les autorités locales,
- aux dispositions nationales, voire locales et particulières régissant l'installation,
- à nos notices et prescriptions d'installation, en particulier l'entretien régulier des appareils,
- aux règles de l'art.
Notre garantie se limite au remplacement des pièces, reconnues défectueuses par nos services technique,
par des pièces identiques ; les frais de main d'œuvre, de déplacements, de transport et d'accès au
matériel sont exclus.
Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces par suite notamment d'une usure
normale, d'une mauvaise utilisation, d'interventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou d'insuffisance de
surveillance ou d'entretien, d'une alimentation électrique non conforme et d'une utilisation d'un combustible
inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes, vannes électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils n'ont
jamais été démontés.
Tout remplacement réalisé durant la période de garantie, même si celui-ci nécessite l'immobilisation du
matériel ne peut en aucun cas prolonger la durée de la garantie. Aucun dommage et intérêt ne pourra être
réclamé pour préjudice direct ou indirect.
Les appareils ne doivent être équipés que de fumisterie et prise d'air d'origine ou approuvé par notre
société. En cas d'utilisation d'accessoires autres que ceux proposés par notre société, vérifier la
compatibilité avec les appareils.
La connaissance et le respect des dispositions légales ainsi que des normes inhérentes à la conception,
l'implantation, l'installation, la mise en route et la maintenance sont exclusivement à la charge du bureau
d'étude, de l'installateur et de l'utilisateur.
4
Publicité
