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MCS III
LA PRÉSENTE GARANTIE ANNULE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE ÉCRITE OU ORALE PRÉVUE
PAR LA LOI QUI PEUT ÊTRE DÉROGÉE PAR LA VOLONTÉ DES PARTIES CONCERNÉES ; EN PARTICULIER,
NOLANGROUP NE PRÊTE AUCUNE GARANTIE SPÉCIFIQUE QUANT AUX POSSIBILITÉS DE
COMMERCIALISATION DU PRODUIT OU D'UTILISATION DE CELUI-CI À DES FINS SPÉCIALES. EN
AUCUN CAS, NOLANGROUP NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES
ACCIDENTELS OU CONSÉQUENTIELS, COMME PAR EXEMPLE ET DE FAÇON NON EXHAUSTIVE, LES
PERTES DE PROFIT OU LES DOMMAGES COMMERCIAUX, À MOINS QUE CES DOMMAGES NE SOIENT
RECONNUS PAR LA LOI.
NOLANGROUP SE RÉSERVE À TOUT MOMENT DE MODIFIER SANS PRÉAVIS AUCUN LES
CARACTÉRISTIQUES, LES FONCTIONNALITÉS, LA COMPATIBILITÉ ET LES LOGICIELS DE SES PRODUITS.
Certains Pays ne permettent pas l'exclusion ou la restriction des dommages accidentels ou
conséquentiels, ou la limitation de la durée de garanties implicites ; par conséquent, les restrictions ou
les exclusions précédentes pourraient ne pas être applicables.
La présente garantie n'influe pas sur les droits légaux du client sous la juridiction nationale en vigueur
et sur les droits du consommateur vis-à-vis du revendeur sanctionnés par le contrat d'achat/vente.
La présente garantie est valable sur l'ensemble du territoire européen et constitue la seule garantie
expresse fournie par Nolangroup concernant la vente de ses produits. Elle ne porte pas atteinte aux
droits dont bénéficie l'acheteur qui sont expressément prévus par la directive 1999/44/CE.
La présente garantie ne porte pas atteinte aux droits du consommateur prévus par la loi et, en
particulier, ce qui est prévu par le D.-L. n°24 du 2 février 2002.
6.5.
Identification du produit
Les produits N-Com sont identifiés par l'intermédiaire d'un code qui permet la
traçabilité et l'identification du produit.
Le code d'identification est présent sur l'étiquette apposée sur le système MCS
III et sur l'extérieur de l'emballage de vente.
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