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REPLACEMENT PART PROTOTYPES THAT HAVE NOT BEEN
PUT INTO PRODUCTION, CIRCULATED AND SOLD BY THE
COMPANY, AND/OR (2) DEFECTS THAT WERE NOT FOUND AT
THE TIME OF SALE DUE TO SCIENTIFIC AND TECHNOLOGICAL
REASONS.
This Limited Warranty gives you specific legal rights. You may
have other rights, which vary according to the applicable laws and
regulations. Where any term of this warranty is prohibited by such
laws, it shall be null and void, but the remainder of this warranty
shall remain in full force and effect.
DISCLAIMER: Any oral statements about the product made by the
seller, the Company, the representatives or any other parties, do not
constitute warranties, shall not be relied upon by the user, and are
not part of the contract for sale. Seller's and the Company's only
obligation, and buyer's only remedy, shall be the replacement and/
or repair by the Company of the product as described above. Before
using, the user shall determine the suitability of the product for his
intended use, and user assumes all risk and liability whatsoever in
connection therewith.
GARANTIE LIMITÉE
LA PRÉSENTE GARANTIE ÉNONCE LA SEULE OBLIGATION
DE LA SOCIÉTÉ ET LE RECOURS EXCLUSIF DE
L'ACHETEUR POUR UN PRODUIT DÉFECTUEUX.
Franklin Electric Company, Inc et ses filiales (ci-après « la Société
») garantit que les produits accompagnés de cette garantie sont
exempts de défauts de matériaux ou de fabrication de la Société
existant au moment de la vente par la Société et qui se produisent ou
existent pendant la période de garantie applicable. Tout distributeur,
sous-distributeur, destinataire, utilisateur final et/ou consommateur,
en acceptant la réception des produits, convient que le distributeur,
sous-distributeur, destinataire, utilisateur final et/ou consommateur
accepte expressément d'être lié par les termes de la garantie qui
y sont énoncés.
I.
Période de Garantie Applicable
Les produits accompagnés par cette garantie doivent être couverts
par cette Garantie Limitée pour une période de 36 mois à compter
de la date d'achat originale par le consommateur. En l'absence de
preuves concrètes de la date d'achat, la période de garantie de ce
produit commencera à partir de la date de fabrication du produit.
II. Instructions Applicables à cette Garantie Limitée
1. Les consommateurs qui souhaitent soumettre une réclamation
de garantie doivent retourner les produits avec cette garantie
au point de vente pour considération de garantie.
2. En cas de découverte d'un défaut, une lésion corporelle, un
dommage matériel ou tout autre type de dommages en
résultant, le cas échéant, doivent être raisonnablement atténués
dans la mesure du possible.
3. À sa discrétion, la Société peut inspecter les produits, soit
à ses installations, soit au site, et après détermination d'une
réclamation de garantie, à sa discrétion, fera réparer ou
remplacer les pièces défectueuses. Les pièces réparées ou
remplacées seront retournées avec frais de transport prépayés
par la Société.
4. Cette politique de garantie ne couvre pas les frais de main
d'oeuvre ou d'expédition. La Société ne sera pas responsable
des coûts ou des frais imputables à tout essai, entretien,
installation, réparation ou enlèvement de produit, ou pour tout
outil, fourniture, ou équipement nécessaire pour installer, réparer
ou enlever tout produit.
III. Limitations Applicables à cette Garantie Limitée
CETTE GARANTIE NE S'APPLIQUE PAS AUX SUIVANTS :
1. Balais, impulseur ou came sur des modèles avec des moteurs
de type balais et/ou des impulseurs flex-vane (à palette flex).
2. Tout produit qui n'est pas installé, appliqué, entretenu et utilisé
conformément aux instructions publiées par la Société, aux
codes et règlements applicables en vigueur et/ou aux normes
généralement acceptées de l'industrie.
3. Tout produit qui a fait l'objet d'une utilisation anormale, d'une
mauvaise application, de négligence, d'altération, d'accident,
d'abus, de modification, d'actes de Dieu (y compris la foudre),
d'actes de terrorisme, d'actes de guerre, d'incendie, d'un
mauvais entreposage ou installation, d'une mauvaise
utilisation, d'un mauvais entretien ou d'une mauvaise réparation,
de dommages ou pertes, ou d'une utilisation au-delà des
maximums recommandés, comme énoncés dans les
instructions du produit.
4. Tout produit qui est utilisé avec un accessoire, matériel,
composant, ou pièce non expressément agréés par la Société.
5. L'utilisation de pièces de rechange non vendues par la Société,
l'addition non autorisée de produits ne provenant pas de la
Société à d'autres produits de la Société, et la modification non
autorisée des produits de la Société.
6. Les produits endommagés par l'usure normale, les services
habituels d'entretien et les pièces utilisées dans le cadre de ces
services, ou toute autre condition hors du contrôle de la Société.
7. N'importe quel produit qui a été utilisé à des fins autres que
celles pour lesquelles il a été conçu et fabriqué.
8. Toute utilisation du produit pour laquelle les instructions
d'installation et/ou les instructions d'utilisation n'ont pas
été suivies.
9. Les produits branchés à une tension autre que celle indiquée
sur la plaque signalétique.
10. Les produits dont la pompe a été exposée à l'un des
suivants : sable, gravier, ciment, graisse, plâtre, boue, goudron,
hydrocarbures, dérivés d'hydrocarbures (huile, essence,
solvants, etc) ou d'autres substances abrasives ou corrosives.
11. Les produits dans lesquels la pompe a été utilisée pour
pomper ou faire circuler des liquides autres que de l'eau douce
à température ambiante.
12. Des produits dans lesquels la pompe a été autorisée à
fonctionner à sec (alimentation en liquide coupée).
13. Les produits dans lesquels la carcasse de moteur scellée a été
ouverte ou le produit a été autrement démonté par le client.
14. Les produits dans lesquels le cordon a été coupé à une longueur
de moins de trois pieds.
La Société se réserve le droit, à tout moment, et de temps à autre,
d'apporter des changements à la conception et/ou des améliorations
à ses produits sans pour autant imposer une quelconque obligation
sur elle-même d'apporter des modifications ou des améliorations
correspondantes dans ou sur ses produits déjà fabriqués et/ou déjà
vendus. La Société se réserve également le droit de remplacer des
pièces ou des composants d'une qualité sensiblement égale dans
tout service de garantie exigé par l'exécution de cette Garantie
Limitée.
Cette Garantie Limitée écrite est l'entière garantie autorisée et offerte
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