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Chevrolet Corvette Infotainment System - 2014 - crc - 8/16/13
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Infotainment System
DOMMAGES. Certains États, Terri-
toires et Pays n'autorisent pas les
exclusions ou limitations de respon-
sabilité des dommages, et donc, ce
qui est indiqué auparavant peut ne
pas s'appliquer à vous.
Contrôle de l'exportation
Vous acceptez de ne pas exporter
de n'importe où n'importe quelle
partie des données qui vous sont
fournies ou tout produit direct de
celles-ci, sauf en conformité avec
toutes les licences et approbations
requises en vertu des lois, règles et
règlements applicables à l'exporta-
tion. Intégralité de l'accord : Ces
termes et conditions constituent
l'accord complet entre NT (et ses
concédants de licence, y compris
leurs concédants et fournisseurs) et
vous relativement à l'objet de ce
présent document et remplacent
dans leur intégralité les accords
écrits ou oraux existant précédem-
ment entre nous pour ce sujet en
question.
Droit applicable
Les termes et conditions sont régis
par les lois de l'État de l'Illinois,
sans donner effet à (i) son conflit de
lois ni à (ii) la Convention des
Nations Unies pour les contrats de
vente internationale de marchan-
dises, qui est explicitement exclus.
Vous acceptez de vous soumettre à
la juridiction de l'État de l'Illinois
pour tous litiges, réclamations et
actions découlant des données qui
vous sont fournies ci-dessous ou en
relation avec ces dernières.
Utilisateurs finaux du gouver-
nement
Si les données sont acquises par ou
au nom du gouvernement des
États-Unis ou toute autre entité
cherchant ou en appliquant des
droits similaires à ceux habituelle-
ment revendiqués par le gouverne-
ment des États-Unis, ces données
constituent un « produit commer-
cial » tel que défini dans 48 CFR
(« FAR ») 2.101 et autorisé confor-
mément à ce contrat de licence
Black plate (82,1)
d'utilisateur final, et chaque copie
de données remise ou autrement
fournie doit être marquée et gravée,
le cas échéant avec l'« avis d'utilisa-
tion » suivant et sera traitée confor-
mément à un tel avis :
AVIS D'UTILISATION
SOUS-TRAITANT (FABRICANT/
FOURNISSEUR)
NOM :
NAVTEQ
SOUS-TRAITANT (FABRICANT/
FOURNISSEUR)
ADRESSE :
425 West Randolph Street,
Chicago, IL 60606.
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