Table des Matières
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NORMES ET RÉGLEMENTATIONS AUXQUELLES RÉPOND LA MICROSTATION AQUAMERIS AQ2
Dans le cas où un élément de la microstation
Aquameris AQ2 serait remplacé par un autre
produit de sa fabrication ; SEBICO, après
évaluation par l'organisme notifié s'engage
à ce que ce produit de remplacement et sa
mise en œuvre soient conformes aux normes
/ réglementations suivantes :
LA MICROSTATION AQUAMERIS AQ2
ET SES COMPOSANTS
La microstation Aquameris AQ2 CE
Tuyaux
- Pose
- Ventilation
RÉGLEMENTATION
OU NORMES
L'ARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009
MODIFIÉ
NF EN12566-3 + A2 (AOÛT 2013)
NF C15-100
NF EN 1401-1 (AVRIL 2009)
NF EN 13598-1 (AVRIL 2011)
NF DTU 64.1 (AOUT 2013)
Dispositifs d'assainissement non
collectif (dit autonome) pour les
maisons d'habitation individuelle
jusqu'à 20 pièces principales
Partie 1.1 : Cahier des prescriptions
techniques
Partie 1.2 : Critères généraux de choix
des matériaux
Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types
NF P98-331
Guide d'utilisation Aquameris AQ2 | Sebico | 9
AQ2
Fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'ANC recevant
une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 Kg/j de
DBO5.
Petites installations de traitement des eaux jusqu'à 50 PTE
Partie 3 : station d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/
ou assemblées sur site.
Installations électriques à basse tension.
Système de canalisation en plastique pour les branchements et les collecteurs
d'assainissement enterrés sans pression_Poly(chlorure de vinyle) non plastifié
(PVC-U).
Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système.
Système de canalisation en plastique pour les branchements et les collecteurs
d'assainissement enterrés sans pression_Poly(chlorure de vinyle) non plastifié
(PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE).
Partie 1 : Spécifications pour raccords auxiliaires y compris les boîtes de
branchement.
Mise en œuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) /
Maison d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales.
Chapitre 8.3 : mise en place de la cuve.
Chapitre 8.4 : conception de la ventilation de la fosse septique.
Chaussée et dépendances. Plus particulièrement, règles pour les travaux de
terrassement
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