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Exportation : Vous ne pouvez pas exporter ni réexporter le
logiciel ou toute copie ou adaptation qui violerait des lois ou
réglementations applicables.
Droits limités de l'administration américaine (Etats
Unis) : Le logiciel et sa documentation ont été développés
entièrement grâce à des fonds privés. Ils sont fournis et font
l'objet d'une licence en tant que "logiciel informatique
commercial" aux termes des articles DFARS 252.227-7013
(octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS
252.227- 7014 (juin 1995), comme "article commercial" aux
termes de l'article FAR 2.101 (a) ou comme "logiciel
informatique à usage restreint" aux termes de l'article FAR
52.227-19 (juin 1987) (ou de toute réglementation ou clause
contractuelle équivalente), selon les cas d'application. Vous
ne disposez que des droits prévus pour ces types de logiciels et
leur documentation par l'article FAR ou DFARS applicable
ou par l'accord de licence standard HP pour le produit
impliqué.
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