Aperçu
Opérations de base
EN AUCUN CAS LES DÉTENTEURS
DES DROITS D'AUTEUR ET LES
CONTRIBUTEURS NE POURRONT
ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLE DE
TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER OU CONSÉCUTIF NI
D'AUCUN DOMMAGE-INTÉRÊT
PUNITIF (INCLUANT, SANS
TOUTEFOIS S'Y LIMITER,
L'ACQUISITION DE PRODUITS OU
SERVICES DE SUBSTITUTION, LA
PERTE DE JOUISSANCE, DE
DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU
L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS),
QUELLES QU'EN SOIENT LES CAUSES
ET QUEL QUE SOIT LE TYPE DE
RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE,
SANS FAUTE OU FONDÉE SUR UN
DÉLIT CIVIL (INCLUANT, SANS
TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LA
NÉGLIGENCE) LIÉS, D'UNE MANIÈRE
OU D'UNE AUTRE, À L'UTILISATION
DE CE LOGICIEL, MÊME SI MENTION
A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES.
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