15 Mise au rebut
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Mise au rebut
Le système et/ou ses composants peuvent également être mis au rebut via le système
d'élimination des déchets de l'établissement.
Le Catalogue européen des déchets (CED) est la référence pour la mise au rebut de tout
déchet médical au sein de l'Union européenne. Les juridictions, du niveau national jusqu'au
niveau municipal, peuvent définir leurs propres règles en matière de traitement des déchets et
celles-ci doivent être respectées.
En dehors de l'Union européenne, les réglementations propres à chaque pays relatives à la
mise au rebut des déchets médicaux doivent être respectées.
Type de mise au rebut
Déchets électroniques
Batteries
Remarque : renvoyez les
batteries à leur fabricant
pour la mise au rebut
(BattG)
Recyclage de métal/
de plastique
Emballage
Éléments en contact avec
le patient
Éléments sans contact
avec le patient
Tableau 17. Consignes générales de mise au rebut avec codes des déchets pour l'Union
européenne
* Codes des déchets conformes au Catalogue européen des déchets en vigueur (CED).
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Inclut
Affichages, cartes de circuit
imprimé, moteurs, blocs
d'alimentation électrique,
interrupteurs, capteurs,
terminaux
Plomb
Lithium-ion
Fixations, câbles, boîtier,
plateau
Tri sélectif du carton, du
papier et du plastique
Éléments à usage unique,
brassards, embouts buccaux
Éléments à usage unique,
brassards, embouts buccaux
R3/2020-09
Code des déchets*
20 01 36
20 01 33
20 01 39
20 01 40
15 01 01
15 01 02
15 01 05
15 01 06
16 03 04
16 10 02
18 01 04
18 01 01
20 01 11
16 03 04
20 01 11
18 01 01
Brassards réutilisables