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(b) Les utilisateurs des appareils d'imagerie UWB devront communiquer
des zones d'utilisation au Bureau de l'ingénierie et de la technologie de la
FCC, qui coordonnera cette information avec le Gouvernement fédéral par
le biais de la National Telecommunications and Information Administration.
Les renseignements communiqués par l'opérateur UWB incluront le nom,
l'adresse et les autres coordonnées pertinentes qui sont nécessaires pour
contacter l'utilisateur, la ou les zone(s) géographique(s) d'utilisation et le
numéro d'identification de la FCC ainsi que toute autre nomenclature de
l'appareil UWB. Si le dispositif d'imagerie doit être utilisé dans le cadre
d'applications mobiles, la ou les zone(s) géographique(s) d'utilisation
peut ou peuvent être l'État/les États ou le(s) comté(s) dans lequel ou
lesquels les équipements seront utilisés. L'opérateur d'un système
d'imagerie utilisé dans le cadre d'une application fixe devra indiquer un
emplacement géographique précis où les équipements seront utilisés. Ces
renseignements devront être communiqués à l'adresse suivante :
Frequency Coordination Branch, OET
Federal Communications Commission
445 12th Street, SW
Washington, D.C. 20554 (États-Unis)
Attn: UWB Coordination
(c) Les fabricants, ou leurs agents commerciaux agréés, doivent informer les
acheteurs et les utilisateurs de leurs systèmes de l'obligation d'effectuer une
coordination détaillée de leurs zones d'utilisation avec la FCC avant que les
équipements ne soient mis en marche.
(d) Les utilisateurs de systèmes UWB coordonnés et autorisés peuvent
les transférer à d'autres utilisateurs éligibles et à des endroits différents
moyennant coordination de la cession ou du changement de lieu d'utilisation
avec la FCC et coordination avec les exploitations autorisées existantes.
(e) Le rapport de coordination FCC/NTIA devra identifier les zones
géographiques à l'intérieur desquelles l'utilisation d'un système d'imagerie
nécessite une coordination additionnelle ou à l'intérieur duquel l'exploitation
d'un système d'imagerie est interdite. Si une coordination additionnelle
est requise pour une utilisation à l'intérieur de zones géographiques
spécifiques, un contact pour la coordination locale sera communiqué. Sauf
en cas d'utilisation à l'intérieur de ces zones ainsi désignées, après que
les informations demandées auront été soumises à la FCC, aucune autre
coordination avec la FCC n'est nécessaire tant que les zones d'utilisation
indiquées ne changeront pas. Si la zone d'utilisation change, des informations
mises à jour devront être soumises à la FCC en suivant la procédure décrite
au paragraphe (b) de la présente section.
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